Maulichères – La CCAA en plein travail

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Nouvelles compétences, retour à la semaine de 4 jours ?

La dernière réunion du conseil communautaire de la Communauté de communes Armagnac-Adour (CCAA) s’est tenue le 16 octobre à Maulichères. Le maire du village, Éric Darroux, a rapidement présenté son village qui s’étend sur 6,2 km² et compte 183 habitants. Beaucoup de ces habitants travaillent à Nogaro, à Aire-sur-l’Adour ou ailleurs.

Lors de la réunion, de nombreux thèmes ont été abordés, qui ont tous leur importance.

Faire face aux nouvelles compétences

Christian Jelonch, responsable de la commission « finances » organise une réunion de la commission des charges pour faire face aux implications des prises de compétences nouvelles, comme la Gemapi (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Pour cela, il invite l’assemblée à manifester un état d’esprit tourné vers l’avenir et non vers le passé, à user d’une méthode qui conserve les équilibres entre usagers, communes et communauté de communes. Et enfin à faire preuve d’ambition en vue de créer une structure financière capable de durer pendant les 3 ans à venir.

Retour ou non à la semaine de 4 jours

Jean-François Thomas, responsable de la commission « enfance et jeunesse », annonce que l’effectif scolaire est passé de 411 en 216-2017 à 384 en 2017-2018 (voir photo).

De plus, une enquête va être lancée auprès des parents, des enseignants et des collectivités pour déterminer s’ils sont favorables à conserver les rythmes scolaires actuels, à 4,5 jours, ou s’ils préfèrent revenir à la semaine de 4 jours. Et c’est la Dasen (directrice des services de l’Éducation nationale) qui tranchera. Toutes les écoles auront le même système.

Puis il fait le bilan des vacances d’été pour les enfants de l’ALSH (accueil de loisirs sans hébergement). Pour Riscle, pour un agrément de 50 enfants/jour en juilet et 40 enfants/jour en août, il y a eu un taux de remplissage de 75,93 %. Pour Aignan, pour un agrément de 16 enfants/jour en juillet et en août, il y a eu un remplissage de 71,62 %.

Action culturelle et tourisme

Béatrice Pasian, responsable de la commission tourisme et culture annonce que le total des subventions aux associations culturelles s’élève à 23 400 euros (Voir photo). Une association, quoique informée qu’il fallait remettre un dossier, n’en a pas remis et elle ne peut donc pas recevoir de subvention.

Puis elle fait le point sur la création d’un office de tourisme (OT) au niveau du PETR (2). Ce sera une association avec trois collèges d’administrateurs (élus, associations et socio-professionnels). Le président sera choisi dans le 2e ou le 3e collège. La taxe de séjour sera versée au PETR avec un montant quasi-identique et la subvention de la CCAA restera égale au montant versé annuellement à l’OT (78 000 euros), moins le montant moyen de la taxe de séjour (8 500 euros), soit 69 500 euros.

Philippe Baratault, maire d’Aignan, rappelle que la promotion touristique n’est pas de la compétence de l’OT de PETR et qu’il faudra faire fonctionner les bureaux des « OT » locaux à Riscle et à Aignan.

Béatrice Pasian précise qu’une réunion de présentation de l’OT du PETR aura lieu le 8 novembre.

Questions de personnel

Marie-Claire Flogny, responsable de la commission « personnel », explique le nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires, le Rifseep. Il s’applique aux agents de la CCAA. Le Rifseep est un régime qui tient compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. C’est le nouvel outil indemnitaire de référence qui remplace la plupart des primes et indemnités existantes dans la fonction publique de l’État (1).

Pour terminer, Roland Daste, chargé de la commission « voirie et bâtiments », donne des précisions sur le choix d’une entreprise chargée de travaux et Jean Menvielle, responsable de la commission « communication », annonce que le nouveau bulletin va sortir avec, notamment, la description des compétences de la CCAA.

(1) Voir (https://www.fonction-publique.gouv.fr/regime-indemnitaire-des-fonctionnaires-de-letat-rifseep). (2) On se souvient que la CCAA a choisi de transmettre une partie de ses compétences tourisme à un OT du PETR (ex-pays) à créer).

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