Imbroglio autour de la future grande métropole Aix-Marseille
Alors que la séance d'installation devait avoir lieu ce lundi avec entre autre l'élection de son président - le sénateur-maire de Marseille Jean-Claude Gaudin (Les Républicains) largement favori, le tribunal administratif de Marseille a suspendu deux arrêtés préfectoraux fixant la composition, le nombre et la répartition des sièges entre les 92 communes de la métropole qui doit être créée le 1er janvier 2016. Le gouvernement a décidé de se pourvoir en cassation auprès du Conseil d’Etat.
La décision du tribunal administratif et celle du pourvoi en cassation du gouvernement ouvrent un flou juridique et fait planer la menace d’une mise en place impossible de la métropole au 1er janvier 2016.
Les deux arrêtés étaient attaqués en référé par quatre communes des Bouches-du-Rhône et du Vaucluse qui estiment que la composition du futur conseil métropolitain, 240 sièges, conduit à une sur-représentation des grandes villes, au détriment de communes de 15.000 à 20.000 habitants qui ne disposent que d'un siège, comme les toutes petites communes.
Au cours du débat parlementaire sur le projet de loi créant la métropole, le texte avait été modifié en ce sens par un amendement du Sénat, à l'instigation de Jean Claude Gaudin.
La métropole Aix-Marseille-Provence, sera la plus grande de France. Elle regroupera six intercommunalités, soit 92 communes. L'ensemble compte 1,83 million d'habitants.
Voulue par le gouvernement, la métropole Aix-Marseille rencontre une vive opposition d'élus locaux, notamment des nombreux maires qui redoutent des conséquences financières négatives pour leurs communes.