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ORDRE DU JOUR
A. Appel
b. Approbation du procès verbal
1. Approbation du procès verbal de la séance précédente. 3
c. Compte rendu des décisions prises par le maire. 3
2. Compte rendu des décisions prises par délégation de pouvoir. 3
d. Finances. 4
3. Compte de gestion 2016 - budget principal de la commune. 4
4. Compte de gestion 2016 - budget annexe du service de l’eau. 4
5. Compte de gestion 2016 - budget annexe du service de l’assainissement. 5
6. Compte de gestion 2016 - budget annexe du service des pompes funèbres. 5
7. Compte de gestion 2016 - budget annexe panneaux photovoltaïques. 6
8. Compte administratif 2016 - budget principal de la commune. 7
9. Compte administratif 2016 - budget annexe du service de l’eau. 8
10. Compte administratif 2016 - budget annexe du service de l’assainissement. 9
11. Compte administratif 2016 - budget annexe du service des pompes funèbres municipales. 10
12. Compte administratif 2016 - budget annexe panneaux photovoltaïques. 11
13. Budget principal de la commune – affectation du résultat de fonctionnement. 12
14. Budget annexe du service de l’eau – affectation du résultat d’exploitation. 13
15. Budget annexe du service de l’assainissement – affectation du résultat d’exploitation. 14
16. Budget annexe du service des pompes funèbres – affectation du résultat d’exploitation. 15
17. Budget annexe des panneaux photovoltaïques – affectation du résultat d’exploitation. 15
18. Impôts locaux – vote des taux des taxes directes locales 2017. 17
19. Budget principal de la commune - budget supplémentaire 2017. 18
20. Budget annexe service de l’eau - budget supplémentaire 2017. 19
21. Budget annexe service de l’assainissement - budget supplémentaire 2017. 20
22. Budget annexe pompes funèbres - budget supplémentaire 2017. 21
23. Budget annexe panneaux photovoltaïques - budget supplémentaire 2017. 22
24. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement. 23
25. Ecole privée le clos fleuri - participation frais de fonctionnement 23
26. Taxe locale sur la publicité extérieure (tlpe) – modification du dispositif 24
27. Renouvellement du bail de la gendarmerie. 26
28. Renouvellement du bail de la trésorerie – avis sur le renouvellement. 26
29. Indemnité représentative de logement des instituteurs. 27
30. Foret communale – coupes de bois. 27
31. Syndicat départemental d’énergie du Gers – retrait compétence optionnelle. 28
32. Sdis – projet de construction du nouveau casernement. 28
e. Urbanisme. 29
33. Zac Porterie Barcellone – compte rendu annuel à la collectivité. 29
34. Acquisition parcelle – lieu-dit la Coustère. 29
35. Foncier – acquisition parcelle cadastrée section bm n°500 à sci Montaut 30
36. Foncier – acquisition parcelle section cd n°177 à ehpad saint jacques. 30
37. Foncier – acquisition parcelle section bk n°722 à m. Delfini – gérant sci bonne fontaine. 30
f. Affaires générales. 31
38. Activité mini-golf – convention d’occupation du domaine public. 31
39. Gachat – mise à disposition de locaux – Amap du Castéron. 31
40. Gachat – mise à disposition de locaux – centre social – jardins familiaux. 32