Le prochain Conseil Municipal aura lieu jeudi 11 avril, à 20 h 45.
Il se tiendra comme d'habitude dans la salle du Conseil Municipal de la mairie.
ORDRE DU JOUR
A. APPEL 3
B. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL 3
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE 3
C. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE 3
2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 3
D. FINANCES 4
3. COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 4
4. COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 4
5. COMPTE DE GESTION 2018- BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 5
6. COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRES 5
7. COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 6
8. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 7
9. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 8
10. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 9
11. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRES MUNICIPALES 10
12. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 11
13. AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 12
14. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 13
15. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 14
16. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRES 15
17. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION - BUDGET ANNEXE DES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 16
18. IMPÔTS LOCAUX – VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2019 17
19. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 18
20. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU 19
21. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 20
22. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 - BUDGET ANNEXE POMPES FUNÈBRES 21
23. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 22
24. TRAVAUX TOITURE CLAUDE AUGE – Plan de financement 23
25. RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT FRAIS DE SCOLARITÉ APPLICABLES AUX COMMUNES EXTÉRIEURES DONT LES ENFANTS BÉNÉFICIENT D’UNE DÉROGATION POUR FRÉQUENTER LES ÉCOLES PUBLIQUES DE L’ISLE-JOURDAIN POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 24
26. ÉCOLE PRIVÉE LE CLOS FLEURI - Participation Frais de Fonctionnement 25
27. EFFACEMENT DE CRÉANCES 26
28. DONS MAISON CLAUDE AUGE 27
29. ADHÉSION AU CAUE 27
30. PARTICIPATION DE LA VILLE DE L’ISLE-JOURDAIN A LA S.A.S. ÉNERGIE CITOYENNE PAYS PORTES DE GASCOGNE 28
31. BUDGET PARTICIPATIF GERSOIS – Aménagement skate park – Convention 30
32. DÉLIVRANCE DE CERTIFICATS D’URBANISME AUX NOTAIRES - Tarifs 31
33. GESTION ET EXPLOITATION DE LA MAISON FUNÉRAIRE – Lancement d’une procédure de Délégation de Service Public - renouvellement 32
34. INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES – Conseil Régional Midi-Pyrénées - Participation 33
E. RESSOURCES HUMAINES 34
35. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 34
36. INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS 35
37. CRÉATION D’UN EMPLOI CUI/CAE « PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES » 20 H/SEMAINE 37
F. URBANISME 38
38. ZAC Porterie Barcelone – Compte rendu annuel 38
39. ZAC Porterie Barcelone – Cession de terrain à la Sté TERRA CAMPANA 38
40. LOTISSEMENT BAULAC – Rétrocession voirie et espaces verts 39
41. AMÉNAGEMENT FONCIER MISE A 2X2 VOIES DE LA RN124 – Association foncière 41
42. DÉNOMINATION DE RUE – Clos Saint Jacques 41
43. DÉNOMINATION DE RUE – Lotissement Las Martines 41
G. AFFAIRES GÉNÉRALE 42
44. MUSÉE EUROPÉEN D’ART CAMPANAIRE – Acceptation de don 42
45. MISE A DISPOSITION DOMAINE PUBLIC – Grand lac 43
46. MISE A DISPOSITION DOMAINE PUBLIC – Club Mousquetaires Agility 43
H. INFORMATIONS 44
47. ÉLECTIONS EUROPÉENNES – Planning bureaux de vote 44
48. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2019 - Récapitulatif 44
I. QUESTIONS DIVERSES 44