Prochain conseil municipal

Davezac Jean-Luc

Le prochain Conseil Municipal aura lieu jeudi 11 avril, à 20 h 45.

Il se tiendra comme d'habitude dans la salle du Conseil Municipal de la mairie.

ORDRE DU JOUR

A. APPEL 3

B. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL 3

1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE 3

C. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE 3

2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 3

D. FINANCES 4

3. COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 4

4. COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 4

5. COMPTE DE GESTION 2018- BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 5

6. COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRES 5

7. COMPTE DE GESTION 2018 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 6

8. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 7

9. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 8

10. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 9

11. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRES MUNICIPALES 10

12. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 11

13. AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 12

14. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 13

15. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 14

16. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNÈBRES 15

17. AFFECTATION DU RÉSULTAT D’EXPLOITATION - BUDGET ANNEXE DES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 16

18. IMPÔTS LOCAUX – VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2019 17

19. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 18

20. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU 19

21. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT 20

22. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019  - BUDGET ANNEXE POMPES FUNÈBRES 21

23. BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES 22

24. TRAVAUX TOITURE CLAUDE AUGE – Plan de financement 23

25. RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT FRAIS DE SCOLARITÉ APPLICABLES AUX COMMUNES EXTÉRIEURES DONT LES ENFANTS BÉNÉFICIENT D’UNE DÉROGATION POUR FRÉQUENTER LES ÉCOLES PUBLIQUES DE L’ISLE-JOURDAIN POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 24

26. ÉCOLE PRIVÉE LE CLOS FLEURI - Participation Frais de Fonctionnement 25

27. EFFACEMENT DE CRÉANCES 26

28. DONS MAISON CLAUDE AUGE 27

29. ADHÉSION AU CAUE 27

30. PARTICIPATION DE LA VILLE DE L’ISLE-JOURDAIN A LA S.A.S. ÉNERGIE CITOYENNE PAYS PORTES DE GASCOGNE 28

31. BUDGET PARTICIPATIF GERSOIS – Aménagement skate park – Convention 30

32. DÉLIVRANCE DE CERTIFICATS D’URBANISME AUX NOTAIRES - Tarifs 31

33. GESTION ET EXPLOITATION DE LA MAISON FUNÉRAIRE – Lancement d’une procédure de Délégation de Service Public - renouvellement 32

34. INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES – Conseil Régional Midi-Pyrénées - Participation 33

E. RESSOURCES HUMAINES 34

35. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 34

36. INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS 35

37. CRÉATION D’UN EMPLOI CUI/CAE « PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES » 20 H/SEMAINE 37

F. URBANISME 38

38. ZAC Porterie Barcelone – Compte rendu annuel 38

39. ZAC Porterie Barcelone – Cession de terrain à la Sté TERRA CAMPANA 38

40. LOTISSEMENT BAULAC – Rétrocession voirie et espaces verts 39

41. AMÉNAGEMENT FONCIER MISE A 2X2 VOIES DE LA RN124 – Association foncière 41

42. DÉNOMINATION DE RUE – Clos Saint Jacques 41

43. DÉNOMINATION DE RUE – Lotissement Las Martines 41

G. AFFAIRES GÉNÉRALE 42

44. MUSÉE EUROPÉEN D’ART CAMPANAIRE – Acceptation de don 42

45. MISE A DISPOSITION DOMAINE PUBLIC – Grand lac 43

46. MISE A DISPOSITION DOMAINE PUBLIC – Club Mousquetaires Agility 43

H. INFORMATIONS 44

47. ÉLECTIONS EUROPÉENNES – Planning bureaux de vote 44

48. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2019 - Récapitulatif 44

I. QUESTIONS DIVERSES 44

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