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Lors de la réunion du conseil de la Communauté de communes Armagnac-Adour (CCAA) le 7 juin 2021, le président Michel Petit a annoncé qu’un médecin espagnol devait arriver. Cependant, les vérifications effectuées par l’Ordre des médecins prend environ 3 mois (études faites et diplômes obtenus). Un contact avec un autre médecin est également prometteur.
S’agissant du Centre intercommunal de santé Armagnac-Adour (CISAA), la communauté de communes a obtenu 61 823 euros de la Région, qui viennent s’ajouter aux quelque 124 000 euros déjà obtenus par l’intermédiaire du DETR (Dotation d’équipement pour les territoires ruraux). Michel Petit estime qu’avec ces deux subventions, 80 % du budget est réalisé.
Attribution du FCTVA
Michel Petit commente un décret du 20 décembre 2020 qui modifie les règles d’attribution du Fonds de compensation de la TVA (FCTVA). Pour l’État, les changements en plus et en moins sont à somme nulle, mais pas forcément pour les collectivités territoriales. Voici ce qu’en dit la Gazette des communes :
Perdent l’éligibilité au FCTVA : les dépenses inscrites sur le compte 211 « Terrains », sur le compte 202 « Frais liés à la réalisation des documents d’urbanisme et à la numérisation du cadastre » et les travaux d’investissement réalisés en régie. Il en est de même les fonds de concours versés à une autre collectivité pour des dépenses d’investissement sur leur domaine public routier.
Deviennent éligibles : les dépenses du compte 2181 « Agencements et aménagements divers ». Mais aussi, la construction ou l’acquisition de bâtiments que les collectivités n’utilisent pas pour leur propre usage et mettent à disposition de tiers si ces biens sont imputés sur un compte retenu dans l’assiette. Et les dépenses informatiques en nuage (cloud), à partir du 1er janvier 2021.
Peut-être ces décisions – qui ressemblent à un toilettage - ont-elles été prises à l’occasion de la décision principale qui consiste à automatiser le FCTVA progressivement, d’ici 2023. Sauf pour des dépenses et situations particulières (lutte contre les avalanches, domaine public fluvial, immeubles du Conservatoire du littoral etc.).
Programmation culturelle
Béatrice Pasian, responsable culturelle, annonce et fait approuver les subventions suivantes :
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4 000 euros à l’Académie médiévale et populaire de Termes (et non pas "40 000" comme indiqué précédemment par erreur !),
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2 000 euros (pouvant aller à 2 600 euros) à Swing manouche,
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1 500 euros à la Compagnie théâtrale les Attracteurs étranges (1),
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600 euros à la Chrysalide (2).
Elle donne le tarif des cours de l’école de musique, qui donnera un concert le 27 juin aux arènes de Riscle. Cette école compte 62 élèves dont 10 adultes.
Voirie
Éric Darroux annonce que les travaux de voirie, divisés en 4 lots ont été attribués à raison d’un lot pour la Sogeba et 4 lots pour Colas. Il est demandé aux communes de rendre compte immédiatement en cas de dysfonctionnement.
Éric Darroux note avec satisfaction que les deux entreprises emploieront un « finisseur », engin destiné à appliquer les enrobés sur les chaussées (3).
À noter : Cristophe Terrain, maire de Riscle et conseiller départemental, a pris contact avec l’entreprise 4 Saisons (du Houga). Celle-ci pourrait procurer du personnel en CDD/CDI aux artisans et aux collectivités territoriales.
Éric Darroux
Éric Darroux présente Maulichères
Très brièvement, le maire explique que « Maulichères » signifie « terres noyées » non-cultivables. Depuis, des travaux de drainage, puis d’irrigation ont permis la culture. Et il y a des vignes sur les coteaux. Le premier château-fort de la région a été transformé en église. Le village a 178 habitants sur 620 ha.
(1) Si vous êtes curieux: les attracteurs étranges sont des objets géométriques de nature fractale, issus de l’évolution de systèmes chaotiques, qui sont formés d’une suite infinie de points. Ils sont utilisés dans l’art graphique et les images de synthèse au cinéma. Au fur et à mesure que le nombre de points augmente, une image se forme… (d’après https://forum.planete-astronomie.com/viewtopic.php?f=38&t=474). (2) Association artistique dont le siège est à Aignan. Elle organise le 18 juillet 2021 sa manifestation Artistes dans la rue). D’où cette subvention. (3) Le camion contenant l'enrobé recule et soulève sa benne afin de la déverser lentement dans la trémie du finisseur, puis c'est le finisseur qui pousse celui-ci jusqu'à ce que la benne soit vide, et qu'un autre camion vienne prendre sa place.
Au cours de l'opération, l'engin garde une vitesse la plus constante possible, tout en restant aligné à l'axe de la chaussée à couvrir, le régleur a pour responsabilité de régler en permanence la table de réglage afin d'assurer une application d'épaisseur et de largeur correcte, tout cela sous le contrôle d'un chef d'application (d’après Wikipedia).
N.B. - Sur la photo du haut de page : Michel Petit.
