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Désignation, désignation, désignation... tel était l'ordre du jour de cette réunion du C.C.T.

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Après le premier conseil communautaire de la Communauté de Communes de la Ténarèze (C.C.T.)  du 30 juillet [1], avec les lourdeurs et désagréments résultant d'une telle réunion en visioconférence, le retour à la salle Pierre de Montesquiou, à Condom - Remerciement au nouveau maire de Condom pour avoir prêté la salle de la commune - pour la séance du jeudi 6 août, est accueilli très favorablement.

Un mode en présentiel, dans le respect des gestes barrières, permet ainsi à tous les membres du conseil communautaire de continuer à faire mieux connaissance et dialoguer plus aisément. 

L'ordre du jour était le suivant :

  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) ;
  • Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) ;
  • Désignation des membres de la Commission de contrôle financier ;
  • Proposition de commissaires titulaires et suppléants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) ;
  • Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) ;
  • Commission Intercommunale d’Accessibilité ;
  • Création des commissions thématiques intercommunales et comités intercommunaux ;
  • Désignation des représentants à l’Office de Tourisme de la Communauté de communes de la Ténarèze ;
  • Conseil Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) ;
  • Désignation des représentants dans les syndicats mixtes ;
  • Désignation des représentants dans les organismes extérieurs ;
  • Dématérialisation avec les élus ;
  • Convention transmission dématérialisée des actes au contrôle de légalité ;
  • Questions diverses.

La désignation des représentants au sein des différents organismes extérieurs auxquels la CCT participe, a animé quelque peu les débats. Le président de la C.C.T., Maurice Boison, a défendu une position ferme, à savoir que lorsque, des compétences existent dans un domaine précis, il faut les prendre en compte. Le débat portait sur la nomination du représentant de la CCT au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier ; Alexandre Baudouin, médecin de profession et élu à Condom - Liste Cécile Laurent - a été préféré à Hélène Delpech appartenant, elle, à la majorité municipale condomoise.

Cette position, Maurice Boison l'avait déjà tenue lorsqu'il avait fallu, plus tôt dans la séance, confirmer la candidature à la tête de la commission Urbanisme de l'architecte Philippe Bret, directeur du CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) du Gers.

Par ailleurs, à noter la constitution d'un comité de pilotage pour le projet du centre Salvandy, un autre pour l’OPAH  et également la création d'un comité consultatif du pôle viande, des dossiers sensibles à l'évolution desquels tous les membres du C.C.T. vont être particulièrement attentifs.

[1] : Ce conseil communautaire rapide d'environ trente minutes avait permis de voter les points suivants, sans grande opposition : Rappel de la délégation au Président de la C.C.T. - moins large que celle d'un maire ; Fixation des indemnités de fonction du président et des vice-présidents ; Une nouveauté : le remboursement des frais de déplacement aux membres du conseil communautaire ne bénéficiant pas d'indemnité de fonction ; Mise en place de l'aide complémentaire aux entreprises dans le cadre du fonds de solidarité Covid-19 fixée à 500 € par entreprise avec un montant maximum de la contribution de la CCT à 150.000 €.

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