Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu en séance ordinaire le mercredi 11 septembre à 19 h 30 à la salle du Conseil Municipal de la mairie.

Objet de la séance

Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 29 mai 2024.

Installation d'un nouveau conseiller municipal et Tableau du Conseil Municipal

Révision des commissions municipales et syndicats suite à l'installation du nouveau Conseiller Municipal

Ehpad - PUV Roger Rambour

Point sur le fonctionnement de l'Ehpad-PUV Roger Rambour et débat sur le loyer

SIAEP de Condom-Caussens

Convention de prestations de services pour le contrôle des points d'eau incendie

Convention de prestations de services pour le contrôle des branchements au réseau d'assainissement collectif

Modifications des statuts du SIAEP de Condom-Caussens -Adhésion de la commune de Larroque-Engalin

Adressage et numérotage sur la Commune - Créations de voiries

Grand Site Occitanie Armagnac Abbaye et Cités

Adoption du contrat 2023-2027 et ses annexes

Rétrocession d'une partie du chemin rural n°12

Toit de Gascogne

Demande de garantie d'emprunt complémentaire

Délibération pour créances éteintes

Mise à jour de l'échéancier de mise aux normes pour l'accessibilité des Etablissements recevant du Public

Questions diverses

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