Mercredi 19 juin 20 h 30

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 4 avril 2024,

Décisions du Maire,

Finances :

Adhésion au renouvellement du groupement de commandes d’énergie.
Marchés publics et délégation de service public : élection des membres de la Commission d’Attribution des Offres (CAO).

Intercommunalité :

Parc Naturel Régional ASTARAC : création d’un syndicat mixte,
Syndicat Mixte des 3 Vallées : avis de la commune pour la modification statutaire et demande d’adhésion d’une commune,
Territoire d’Energies Gers : renouvellement de la convention relative au transfert et à la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie,
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),

Urbanisme :

Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAEnR) : Bilan de la concertation et arrêt des zones.
Projet d’urbanisation au lieu-dit « Laujolle » : constitution d’une servitude (parcelle BK n°22).

Personnel : modification du tableau des effectifs,

Tirage au sort pour la préparation de la liste des jurés d’assises pour 2025,

Motion du Conseil municipal relative aux mesures d’économie annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales,

Questions diverses.

Le Maire,

Jean-Michel BLAY