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Le Conseil Municipal se réunira
jeudi 14 septembre 2023 à 20h30
mairie de Vic-Fezensac
L’ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :
1 Adoption du procès verbal du conseil municipal en date du 06 avril 2023
2 Informations délégation au maire
3 Finances
Plan de financement étude de marché et de structure de gouvernance pour les Arènes
Financement des réseaux secs de la place des Tisserands par Territoire d’énergie 32
Occupation du domaine public par les forains à l’occasion de la Saint Matthieu
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des hôtels, gîtes et chambres d’hôtes classés
4 Affaires générales
Convention de mise à disposition de l’ancienne trésorerie au PETR du Pays d’Armagnac.
Renouvellement de la mutuelle communal AXA
Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau
5 Urbanisme
PLU modification simplifiée n°3 : rectification d’erreurs matérielles
Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la Communauté de Communes d’Artagnan en Fezensac
6 Patrimoine
Dossier échange FAJARDO/ Commune de Vic-Fezensac
Régularisation de la voie du Cimetière
Adressage : validation des noms de voies