Réunion du Conseil Municipal

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Mercredi 5 Avril 20 h 30

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le mercredi 05 avril 2023 à 20 H 30

Salle du Conseil municipal

 

         Ordre du jour :

 

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 12 janvier 2023,
  2. Décisions du Maire,
  3. Finances :
    • Budgets 2023 :
      • Compte de gestion 2022,
      • Comptes administratifs 2022, 
      • Affectation des résultats 2022 (Budgets Principal et annexes),
      • Vote des taux d’imposition 2023,
      • Subventions aux associations pour l’année 2023,
      • Budgets Primitifs 2023 (Principal et annexes),
    • Attribution du marché de travaux de rénovation des sanitaires publics,
    • Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique pour le projet de l’école maternelle « Notre école faisons-la ensemble »,
    • Convention de mandat avec le Syndicat d’Energies pour le contrôle des mâts du Stade de Foot. 
  4. Domaine :
    • Acquisition de la parcelle n°BT 111 (esplanade des salles).
  5. Intercommunalité :
    • Rapport annuel sur le fonctionnement du service public de l’eau potable lors de l’exercice 2021.
  6. Personnel :
    • Convention de mise à disposition des agents à la communauté de communes Val de Gers.
    • Modification du tableau des effectifs :
      •  Introduction du grade de technicien pour le poste de responsable du service technique .
      • Augmentation horaire d’un adjoint technique.
  7. Questions diverses :

 

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