Réunion du Conseil Municipal

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le mercredi 05 avril 2023 à 20 H 30

Salle du Conseil municipal

         Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 12 janvier 2023,
2. Décisions du Maire,
3. Finances :
   • Budgets 2023 :
     • Compte de gestion 2022,
     • Comptes administratifs 2022, 
     • Affectation des résultats 2022 (Budgets Principal et annexes),
     • Vote des taux d’imposition 2023,
     • Subventions aux associations pour l’année 2023,
     • Budgets Primitifs 2023 (Principal et annexes),
   • Attribution du marché de travaux de rénovation des sanitaires publics,
   • Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique pour le projet de l’école maternelle « Notre école faisons-la ensemble »,
   • Convention de mandat avec le Syndicat d’Energies pour le contrôle des mâts du Stade de Foot. 
4. Domaine :
   • Acquisition de la parcelle n°BT 111 (esplanade des salles).
5. Intercommunalité :
   • Rapport annuel sur le fonctionnement du service public de l’eau potable lors de l’exercice 2021.
6. Personnel :
   • Convention de mise à disposition des agents à la communauté de communes Val de Gers.
   • Modification du tableau des effectifs :
     •  Introduction du grade de technicien pour le poste de responsable du service technique .
     • Augmentation horaire d’un adjoint technique.
7. Questions diverses :