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Séance du Vendredi 9 Décembre 2022 à 18 h salle des Illustres
- Ordre du jour -
I - Décisions municipales : M. le Maire
1 Décisions municipales n° 2022-109 à 2022-119
II - Sports et loisirs, vie associative: Philippe BARON
1 Attribution de subventions aux associations sportives - Programme Sport et santé
2 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Ring Auscitain
III Tranquillité publique, vie des quartiers, commerce, artisanat et événementiel: Cathy DASTE-LEPLUS
1 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail - Année 2023
2 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Auch Évidemment"
3 Renouvellement de la Convention de partenariat Ville d'Auch-ADSEA 32 pour la construction de nichoirs à martinets dans le cadre du plan de lutte contre le moustique tigre
IV Urbanisme, travaux et aménagements urbains, patrimoine communal, eau et assainissement: Jean-Claude PASQUALINI
1 A Endoumengue – constitution d’une servitude de passage de canalisations souterraines au profit d’ENEDIS
2 A la Bourdasse – constitution d’une servitude de passage de canalisations souterraines au profit de GRDF
3 Aménagement des espaces publics du Grand Garros (secteur A – Tranche 2) : demande de subventions
4 Requalification de la Caserne Espagne, phase démolition : demande de subventions
5 École du Pont National - rénovation énergétique : demande de subventions
6 Installations de panneaux photovoltaïque sur la salle d’escalade : demande de subvention
V Finances et budget : Claude BOURDIL
1 Admissions en non-valeur
2 Autorisation de mandatement des dépenses investissement 2023 avant le vote du budget primitif
3 Autorisation de mandatement d'une avance de subvention aux associations et établissements publics
4 Débat d'Orientation Budgétaire 2023