Conseil communautaire

conseil com com.jpg

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Les membres du Conseil Communautaire « Cœur d’Astarac en Gascogne » sont convoqués Salle des conseils Avenue Saint Roch, à Mirande, pour la réunion qui aura lieu le : Mercredi 29 juin 2022 à 20h00. Cette réunion est ouverte au public

Ordre du jour :

  • GERS NUMERIQUE – adhésion au « pole usage »
  • Camping de l’Ile du Pont – Examen du rapport annuel d’activités et révision de la redevance 2021-2022
  • Adoption des Comptes de gestion et comptes administratifs 2021
  • Affectation des résultats 2021 
  • Adoption des budgets supplémentaires 2022
  • Taxe de séjour 2023
  • Tarifs de location de tous les sites communautaires
  • Tarifs des services enfance pour la rentrée scolaire 2022-2023
  • Tarifs des cantines scolaires pour la rentrée scolaire 2022-2023
  • Cantines scolaires : repas pris par les agents de production des cantines 
  • Tarif séjour ALSH Astrado 2022
  • Tarifs Ludothèque
  • Prise en charge du coût de la cantine scolaire pour raison humanitaire
  • Cuisine centrale Mirande : attribution du marché de restauration
  • SCOT de Gascogne – avis sur le projet arrêté de schéma
  • Entente Astarac : projet de charte forestière – désignation des membres du COPIL
  • SM3V : adhésion d’une nouvelle commune
  • Zone d’Activités du POUNTET – vente de la parcelle AL 137 - Changement de dénomination de l’acheteur
  • Bâtiment à énergie positive Mirande – avenants aux marchés de travaux
  • Modification du tableau des emplois
  • Charte addiction
  • Décisions prises par Monsieur le Président
  • Organisation du conseil communautaire en visioconférence 
  • Questions orales
Publicité
Suggestion d'articles
Suggestion d'articles