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Réunion du Conseil Municipal

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Elle aura lieu le jeudi 12 décembre, à 20 h 30

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 22 novembre 2019. Décisions du maire.

Finances : Principe du transfert à l’agglomération du budget annexe Assainissement, Indemnité du receveur, Autorisation d’engagement de dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2020.

Marché Publics (salle de spectacles) : Attribution du marché de fourniture et d’installation des gradins télescopiques.

Personnel communal : Mises à disposition de personnel communal, recrutement d’agents non-titulaires pour accroissement temporaire d’activité.

Médiathèque : Modification du règlement intérieur.

Cimetière : Rétrocession d’une case du colombarium, modification du règlement du cimetière,

Domaine : Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public (RODP) provisoire - chantier réseau de distribution de gaz.

Service Public d’Assainissement Collectif : rapport du délégataire.

Intercommunalité : Rapport du Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP), adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation et de transferts de charges (CLETC).

Questions diverses.

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