Réunion du Conseil Municipal

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Mardi 9 Avril 20 heures

Le Conseil Municipal de Plaisance se réunit mardi soir 9 avril, à 20 heures, en mairie.

Ordre du jour :

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • approbation du procès verbal de la séance du 27 novembre

1 - Finances

  • Compte administratif 2018 budget de la commune.
  • Compte administratif 2018  budget lotissement de la plaine.
  • Affectation des résultats budget de la commune.
  • Affectation des résultats budget lotissement de la plaine.
  • Approbation du compte de gestion budget commune et budget lotissement de la plaine.
  • Approbation du budget primitif 2019 de la commune.
  • Approbation du budget primitif 2019  du lotissement de la plaine.
  • Subventions aux associations - fixation des taux.
  • Tarifs 2019.
  • Convention de partenariat - Fondation AG2R la Mondiale- Cité de l'Orgue.
  • Convention- Participation poteau incendie- Entreprise Bolloré.

2 - Administration générale.

  • Modification calendrier mises aux normes accessibilité , Pré candidature Bourgs Centre Occitanie.
  • Projets de cession terrains lieu-dit Laffeuillade, Cession d'une partie du chemin rural de Mahagne à M Heuré.
  • Enquête publique : Révision du PPRI . Avis de principe : Cession boutique des solidarités.
  • Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'école.
  • Baptême du square Jean-Louis Quereilhac . Annulation de cession de la digue de Rousset à Mrs Capdevielle et Daban.
  • Délibérations : Mises en place du compte emploi formation et du temps partiel.
  • Indemnités de fonction des élus -modification suite à évolution réglementaire-indice terminal.
  • Convention de participation protection sociale complémentaire prévoyance.
  • Motions de soutien : aux autos-écoles,  à la Fédération Française de Course Landaise.
  • Conservation de la compétence eau potable confiée par la commune au Siebag .
  • Rapport sur le prix et la qualité du service. Siebag eau potable 2017.
  • Rapport sur le prix et la qualité du service - COMCOM B V G assainissement collectif 2017.

3 - Informations et questions diverses .

  • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

 

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