Réunion du Conseil Municipal de Valence sur Baïse

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Le jeudi 21 décembre se tiendra la réunion du Conseil Municipal de Valence sur Baïse

Ordre du jour : Mutuelle des agents, Maison de santé (fixation des loyers des praticiens), sécurisation de l’avenue René Cassin (demande de subventions), future école maternelle (demande de fonds de concours à la CCT), vente de la maison du port et bail sur le terrain, attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal, demande de mise en place d’une colonne Moriss sur la place, SIAEP de Caussens (approbation du rapport annuel sur le pris et la qualité du service public), zone artisanale de Valence sur Baïse (reversement de la CCT de la partie d’éclairage public sur la zone artisanale), détermination des charges forfaitaires du port pour un reversement à la commune, reversement par le CIAS du prix de revient d’un repas pour les enfants et animateurs du Centre de loisirs, mise en œuvre du RIFSEEP, demande de subvention anticipée par le VCGB, décision modificative, questions diverses.

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