REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

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Le Conseil Municipal de Miélan se réunira dans la Salle de la Mairie le Lundi 23 octobre à 20 heures 00 avec pour ordre du jour :

  • Taxe aménagement 2018
  • Reversement subvention DETR pour l'année de service RSP (MSAP) Admission en non-valeur
  • Révision statutaire de la communauté de communes
  • Convention de prêt de matériel : les planchas
  • Acceptation indemnisation complémentaire de 200 € suite aux dégâts du club de rugby de Trie s/Baise-
  • Délégations nouvelles au Maire
  • Autorisation de signer la convention de mise à disposition du DST+frais de véhicules.
  • Désignation d'un membre titulaire + suppléant à la CLET
  • Conventions pour participer au service de l'instruction de l'urbanisme.
  • Approbation du nouvel organigramme et aménagement du cycle de travail au technique par fortes chaleurs.
  • Lancement d'une consultation pour achat d'un tracteur au service technique.
  • Décision modlficative
  • Questions diverses
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