ORDRE DU JOUR
APPEL
APPROBATION DU PROCES VERBAL
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR
A. AFFAIRES GENERALES
1. FINANCES – Fixation des attributions de compensation
2. FINANCES – Association des Maires de France - Adhésion/Cotisation 2024
3. FINANCES – Subvention aux associations
4. FINANCES – Budget Principal de la Commune – Exercice 2024 - DM N°1
5. COMMANDE PUBLIQUE – Procédure Adaptée CONSTRUCTION SALLE DE SPORT POLYVALENTE - LOT N° 1 TERRASSEMENT/VRD – Avenant n°3
6. GACHAT – Mise à disposition – Buongiorno Italia – Convention
7. MAISON LAFAYETTE – Règlement d’utilisation
8. ESPACE MARLY – Règlement d’utilisation
9. CCGT – Rapport d’activités 2023
B. URBANISME
10. FONCIER – DENOMINATION DES GIRATOIRES D’ICTIUM et DE LA FRATERNITÉ - Modification
11. FONCIER – Mise à jour tableau de classement des voies communales
12. ZAC PORTERIE BARCELLONE – Acquisitions foncières – DUP – Expropriation - Prorogation
13. FONCIER – Régularisation parcelle Section BI N° 927
14. FONCIER – Rétrocession Résidence de l’Hesteil
15. REMBOURSEMENT DE FRAIS D’ELECTRICITE A L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES JARDINS DU BELVEDERE
16. REMBOURSEMENT DE FRAIS D’ELECTRICITE A L’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS JOLI
C. SOCIAL
17. SOCIAL – ALTEAL – Réservation de logements – Gestion en flux - Convention
D. TRAVAUX
18. SERVICE DE L’EAU – Rapport annuel - Exercice 2023
19. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Rapport annuel - Exercice 2023
20. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Rapport annuel – Exercice 2023
21. PRESERVATION DES EAUX BRUTES – Plans d’actions – Etudes - Convention
E. ENVIRONNEMENT
22. BOUYGUES TELECOM – Utilisation supports de BT et HTA - Convention
23. ONF – Coupes de bois 2025
F. SÉCURITÉ
24. CORRESPONDANT DEFENSE - Désignation
G. CULTURE
25. ARCHIVES – Acceptation d’un don – Mme DUPUY Isabelle
26. PASS CULTURE 32 – Convention Département du Gers
H. QUESTIONS DIVERSES
Le 18 septembre 2024