RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL de MIELAN
Lundi 18 mars 2024 à 19h00
Salle du Conseil, mairie de Miélan
Ordre du jour :
1 Approbation du procès verbal séance du 12 février 2024.
2 Approbation de l'étude de diagnostic et schéma directeur de l'assainissement 2024-2034.
3 Approbation du programme de travaux d'assainissement.
4 Projet de création de zones d'accélération des énergies renouvelables.
5 Autorisation d'ester en justice.
6 Réglement de formation des employés communaux.
7 Référent déontologue de l'élu.
8 Adoption des comptes de gestion 2023 (tous budgets)
9 Adoption des comptes administratifs 2023 (tous budgets).
10 Affectation des résultats 2023 (tous budgets).
11 Décisions du maire.
12 Questions diverses.