Prochaine réunion du conseil municipal

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL de MIELAN

Lundi 18 mars 2024 à 19h00

Salle du Conseil, mairie de Miélan

Ordre du jour :

1 Approbation du procès verbal séance du 12 février 2024.

2 Approbation de l'étude de diagnostic et schéma directeur de l'assainissement 2024-2034.

3 Approbation du programme de travaux d'assainissement.

4 Projet de création de zones d'accélération des énergies renouvelables.

5 Autorisation d'ester en justice.

6 Réglement de formation des employés communaux.

7 Référent déontologue de l'élu.

8 Adoption des comptes de gestion 2023 (tous budgets)

9 Adoption des comptes administratifs 2023 (tous budgets).

10 Affectation des résultats 2023 (tous budgets).

11 Décisions du maire.

12 Questions diverses.

 

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