Le conseil municipal de Miélan se réunira, à Miélan, salle du conseil lundi 11 décembre 2023 à 19H.
Ordre du jour :
1.Approbation du procès-verbal de la réunion du 27.11.2023.
2.Parcs solaires : bail emphytéotique STEP1 et/ou dépôt municipal (Station d’épuration N°1).
3.Contrat AMO (Assistant maitre d’ouvrage) pour Ad’Ap3 et Ad’Ap1 (mise en accessibilité).
4.RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité).
5.Prix des redevances d’assainissement 2024.
6.DETR 2024 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) : Présentation du projet SIVOM (Syndicat Intercommunal à vocations multiples) pour le compte de la commune :
Ad’Ap phase 2 période 2 chapelles et cimetières,
Appartement école primaire.
7.Convention 30 millions d’amis.
8.Autorisation d’engager les crédits sur 2024 pour commune et assainissement.
9.Convention SMCD (Syndicat mixte de collecte des ordures ménagères secteur sud du Gers) pour colonnes enterrées.
10.Convention de réservation de logements et de gestion en flux.
11.Marché assurance statutaire 2024-2027.
12.Décision modificative assainissement.
13.Éclairage public 2024 (programme fonds verts).
14.Zonage ENr (Énergies) accélération.
15.Signature avenant N°1 contrat bourg centre.
16.Voirie programme 2024.
17.Décisions du Maire.
18.Questions diverses.