Prochaine réunion du conseil municipal

Photo Marrtine Mochi 1 (2).jpg

Le conseil municipal de Miélan se réunira, à Miélan, salle du conseil lundi 27 novembre 2023 à 19H.

Ordre du jour :

1.Approbation du procès verbal de la réunion du 02/10/2023

2.Revalorisation part employeur mutuelle santé et prévoyance à compter du 01/01/2024

3.Autorisation de signer l'avenant N°1 à la convention de participation santé à compter du 01/01/2024

4.Création d'emploi agent technique à temps complet

5.Création d'emploi agent technique à temps non complet

6.Rapport d'observation Chambre régionale des comptes sur gestion communautaire 2016 et suivants

7.Adoption de la charte PLUi (Plan local d'urbanisme intercommunal)

8.Voirie : modification du tableau suite à la vente partielle de chemins

9.Droit de place 2024

10.Amortissement de biens acquis en 2023 (budget assainissement) valable à compter de l'exercice 2024

11.Subventions d'associations pour fêtes 2023 : EAB XV pour 350€

12.Subventions d'associations pour fêtes 2023 : Générations Mouvement pour 700€

13.Décision modification bubget commune

14.Réponse négative de la CNP (Caisse Nationale de Prévoyance) concernant le remboursement de salaires de personnel : autorisation d'ester en justice et choix de l'avocat

15.Autorisation de signer l'avenant N°1 au marché "Schéma directeur d'assainissement de Miélan" avec ALTEREO

16.Lancement d'un programme "Pôle de santé"

17.Bon de Noël au personnel communal sur des commerces miélanais

18.Décisions du Maire

19.Questions diverses

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