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ORDRE DU JOUR
APPEL
1. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
2. APPROBATION DU PROCES VERBAL
3. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
A. AFFAIRES GENERALES
4. DESIGNATION DU NOMBRE ET DE L’ORDRE DES ADJOINTS AU MAIRE
5. ELECTION D’UN ADJOINT AU MAIRE
6. COMMISSION COMMUNALE – SOCIAL INSERTION – Modification
7. CONSEIL D’ADMINISTRATION d’API EN GASCOGNE – Représentants
8. CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Administrateurs
9. EHPAD Maison de retraite Saint Jacques – Délégués
10. ETABLISSEMENTS SCOLAIRES – Représentants
11. CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES - Membres
12. COMMISSION THEMATIQUE COMMUNAUTAIRE – Petite enfance Enfance Jeunesse – Membres
13. COMMISSION THEMATIQUE COMMUNAUTAIRE « Action sociale » - Membres
14. AFFAIRES GENERALES – Logiciel de gestion de plannings de salle – Mise à disposition
15. AFFAIRES GENERALES – Règlement intérieur du conseil municipal – Modification
16. FINANCES - CCGT – Fixation des attributions de compensation
17. COMMUNAUTE DE COMMUNES GASCOGNE TOULOUSAINE – Rapport d’activité 2022
18. FINANCES – Subventions aux associations
19. SEISMES MAROC - FONDS D’ACTION EXTERIEUR DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) - CONTRIBUTION COMMUNALE
20. INTEMPERIES EN LYBIE - FONDS D’ACTION EXTERIEUR DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) - CONTRIBUTION COMMUNALE
21. FINANCES – BUDGET PRINCIPAL COMMUNE – Exercice 2023 - DM N°1
22. FINANCES – Acceptation d’un don de l’association Solidarités Migrant e s Portes de Gascogne
23. FINANCES - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
24. FINANCES –M57 – Fongibilité des crédits
25. FINANCES – Passage à la nomenclature M57 – Approbation du règlement budgétaire et financier de la commune de l’Isle Jourdain
26. RENOVATION DE LA COLLEGIALE SAINT MARTIN – Demande de subventions - Plan de financement – tranche optionnelle 1 MASSIF OUEST
27. RESSOURCES HUMAINE – Tableau des emplois – Mise à jour
28. RESSOURCES HUMAINE – Création emploi permanent de responsable des affaires culturelles
29. RESSOURCES HUMAINES – Régime Indemnitaire – Filière police
30. RESSOURCES HUMAINES – Avancement de grades - Ratios promus/promouvables
31. RESSOURCES HUMAINES – Compte personnel de formation – Modalités mise en œuvre
32. RESSOURCES HUMAINES – Convention médecine professionnelle – CDG 32
B. URBANISME
33. FONCIER – Mise à jour tableau de classement des voies communales
34. FONCIER – AQUISITION PARCELLE Mme BARON
35. FONCIER – Rue Athon Raimond - Rétrocession
36. FONCIER – ZAC Porterie Barcellone – Acquisitions foncières - DUP – Expropriation – Demande de modification de l’arrêté de DUP
37. ZAC Porterie Barcellone – Attribution du marché d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la réalisation de la ZAC Porterie Barcellone
38. FONCIER – DENOMINATION DES GIRATOIRES D’ICTIUM et DE LA FRATERNITÉ
39. FONCIER – DENOMINATION BATIMENT COMMUNAL – Espace Anna Marly
40. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
41. GERS NUMERIQUE – Conventions servitude – Transfert titre occupation
C. TRAVAUX ET SECURITE
42. FOURRIERE AUTOMOBILE – Délégation de service public – Lancement procédure
D. ENVIRONNEMENT
43. TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE – Label
44. OMBRIERES SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES PARKING HALLE DES SPORTS – Bail emphytéotique
45. FORET COMMUNALE – Etat d’assiette 2024
E. TOURISME
46. ROUTE DE L’INFANTE – Modification du tracé
47. TELESKI NAUTIQUE – Convention d’occupation du domaine public
F. EDUCATION
48. CANTINES SCOLAIRES – Approvisionnement en produits locaux – Partenariat Chambre Agriculture – Avenant 2
G. CULTURE
49. MEDIATHEQUE – Prêt inter-médiathèques de proximité
H. QUESTIONS DIVERSES