Réunion du conseil municipal de Miélan, dans la salle du conseil jeudi 23 mars 2023 à 19H pour la réunion de la commission des finances.
Ordre du jour
1 approbation des procès verbaux des réunions précédentes.
2 adoption de la nouvelle organisation du service d'entretien aux écoles
3 affectation d'une dépense de fournitures en section d'investissement
4 demande de dégrévement d'assainissement collectif
5 admission en non valeur et créances éteintes
6 participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles
7 redevance d'occupation du domaine public 2023 (France Télécom)
8 autorisation d'ester en justice
9 demande en garantie de la commune par l'Office public de l'habitat du Gers
10 poursuites des adhésions 2023 au CAUE, PNR, AMF32 et AMRF32
11 travaux d'éclairage public dossiers 202309010-20220983-20220966
12 aliénation d'une portion du chemin de Saoulet
13 proposition de cession de Mme Braz d'une parcelle boisée
14 achat d'un tracteur et son financement par emprunt
15 adoption comptes de gestion 2022 (tous bubgets)
16 adoption comptes administratifs 2022 (tous budgets)
17 affectation des résultats 2022 (tous budgets)
18 décisoins du maire prises au titre de la délégation
19 questions diverses