CONSEIL MUNICIPAL FILMÉ ET DIFFUSÉ
Jeudi 16 mars 2023, le conseil municipal de Condom se réunira à 19h30 à la salle Pierre de Montesquiou.
Cette séance sera diffusée en direct sur le site Internet de la mairie www.condom.org
Ainsi, chaque administré pourra suivre les débats sans avoir à se déplacer à la salle Pierre de Montesquiou. Sur votre ordinateur votre tablette ou votre smartphone vous pourrez vivre en direct pour suivre vivre l’événement sur place ou suivre les délibérations municipales à domicile sur son ordinateur, tablette ou smartphone.
Ordre du jour :
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
Procès verbaux des conseils municipaux du 16 février 2023 - Communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au maire - Autorisation d'ester en justice
MARCHÉS PUBLICS
Signature d'avenants pour le marché de rénovation des Allées de Gaulle - Signature d'avenants pour le marché de réhabilitation de la Gendarmerie - Présentation de levant projet sommaire pour les travaux de modernisation du marché couvert - Signature de la convention du groupement de commandes pour le marché de fournitures et de livraisons de denrées alimentaires - Élection des délégués à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes entre le LIAS de la Ténaitze et la commune, pour le marché de fournitures et de livraisons de denrées alimentaires
DOMAINE ET PATRIMOINE
Intégration de voirie dans le domaine public
TOURISME
Adhésion au label e Commune halte - Chemins de Compostelle »
FINANCES COMMUNALES
Rapport 2022 sur la politique foncière - Vote des subventions aux associations pour 2023 - Autorisation d'une ligne de crédit de trésorerie Participation à la scolarité des élèves domiciliés hors de Condom et scolarisés en classes maternelle et élémentaire - Participation annuelle de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements privés - Modification de la participation communale dans le cadre du dispositif « bourse au permis de conduire - Compte administratif 2022 de la Commune - Affectation des résultats 2022 de la Commune - Compte de gestion 2022 de la Commune État annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux - Budget primitif 2023 de la Commune Fixation des taux d'imposition pour 2023 - Signature d'une convention d'utilisation du skate park
LOTISSEMENT BEAULIEU - 7 eme tranche Compte administratif 2022 du btissement de Beaulieu - 7eme tranche Affectation des résultats du lotissement de Beauieu - 7° tranche Compte de gestion 2022 du lotissement de Beaulieu - 7eme tranche Budget primitif 2022 du lotissement de Beaulieu
Questions diverses