Conseil Municipal du 07 Décembre 2015
ORDRE DU JOUR
A l'ouverture de la séance : une minute de silence sera observée en hommage aux victimes des attentats terroristes du 13 Novembre 2015.
ADMINISTRATION GENERALE
- Proposition de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), Motion de soutien à l’EHPAD de Mirande, Demande de la Commune à la Communauté de Communes de l’étude de transfert de la compétence SAAD, Constitution de la Commission chargée de la révision du PLU. Autorisation de déposer une demande d’autorisation de travaux réfection des berges de la Baïse.
RESSOURCES HUMAINES
- Validation modifications du règlement intérieur suite à la réunion du CT, Entretien professionnel – validation critères d’évaluation, Convention de prêt de véhicule de services, Création de deux emplois «Contrats Uniques d’Insertion».
AFFAIRES SCOLAIRES
- Modification des Temps d'Acitivité PériSscolaire – Ecole Primaire,
FINANCES
- Redevance annuelle d’occupation domaine public routier France TELECOM, Attribution subvention exceptionnelle CCAS, Autorisation au Maire de signer le marché du PLU (révision)
DECISIONS DU MAIRE prises sur délégation du Conseil Municipal conformément à l’article L 2122-22 du C.G.C.T. et article 29 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX conformément à l’article L2121-19 du C.G.C.T. et article 5 du règlement Intérieur du Conseil Municipal.