Réunion du Conseil Municipal le 13 décembre à 18 h 30

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 13 décembre à 18 h 30 dans la salle du Conseil municipal. L’ordre du jour :

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 22 novembre 2022,

Décision du Maire,    

Finances :

Budget annexe ZAC Fleurian : Décision Modificative n°1,

Domaine/Gestion de l’espace public :

Avis sur la demande d’enregistrement d’une plateforme de transit de produits minéraux et de recyclage de matériaux inertes par l’entreprise CMGO,

Projet photovoltaïque de la Place Montaigne : déclassement d’une parcelle du domaine public et intégration dans le domaine privé de la commune.

Intercommunalité :

Communauté d’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne :

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT),

Avenant à la convention d’aide aux devoirs,

Avenant à la convention relative à l’entretien des chemins de randonnées labellisés « Promenade et Randonnée ».

Communauté d’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne et communauté de communes Val de Gers : renouvellement de la convention d’utilisation du restaurant scolaire Jean Jaurès à Pavie.

Questions diverses.

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