Le Conseil Municipal se réunira le mardi 13 décembre à 18 h 30 dans la salle du Conseil municipal. L’ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 22 novembre 2022,
Décision du Maire,
Finances :
Budget annexe ZAC Fleurian : Décision Modificative n°1,
Domaine/Gestion de l’espace public :
Avis sur la demande d’enregistrement d’une plateforme de transit de produits minéraux et de recyclage de matériaux inertes par l’entreprise CMGO,
Projet photovoltaïque de la Place Montaigne : déclassement d’une parcelle du domaine public et intégration dans le domaine privé de la commune.
Intercommunalité :
Communauté d’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne :
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT),
Avenant à la convention d’aide aux devoirs,
Avenant à la convention relative à l’entretien des chemins de randonnées labellisés « Promenade et Randonnée ».
Communauté d’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne et communauté de communes Val de Gers : renouvellement de la convention d’utilisation du restaurant scolaire Jean Jaurès à Pavie.
Questions diverses.