Réunion du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 décembre à 20 h 30 dans la salle du Conseil municipal. L’ordre du jour sera le suivant :

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 21 octobre 2021,

Finances :

Décision modificative n°2 – budget annexe Belvédère,

Décision modificative n°3 - budget principal

Participation au Fonds d’Aide aux Jeunes,

Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2022,

Suppression des régies municipales : médiathèque, salles et photocopies

Culture :

Gratuité de l’adhésion à la médiathèque

Personnel communal :

Recrutement d’agents non-titulaires pour accroissement temporaire d’activité,

Participation employeur à la complémentaire santé,

Adoption des Lignes Directrices de Gestion,

Modification du temps de travail de la Médiathécaire,

Domaine :

Convention d’occupation temporaire de domaine projet d’ombrières photovoltaïque Place Montaigne et école élémentaire,

Modification du titulaire du bail local de l’Office de la Chasse (Office de la biodiversité).

Intercommunalité :

Adoption du rapport d’activité 2020 de la Communauté d’Agglomération,

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC).

Modification du Plan Local d’Urbanisme (révisions et modification),

Vœu du Conseil municipal : contournement routier d’Auch-Pavie

Questions diverses

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