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Conseil municipal le 24 juin prochain

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Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch pour la réunion qui aura lieu le 24 Juin à 20 h 30 au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants

AFFAIRES GENERALES
1.   Demande d’autorisation de dépose d’une ligne électrique à Mazerettes
2.   SDEG – projet de reprise de compétence éclairage public,
3.   Projet de convention Point d’Appui à la Vie Associative (PAVA) INFO’ASSO32,

FINANCES
4.   BUDGET PRIMITIF – Demande de subvention à déposer auprès de la DRAC pour la mission, étude et maîtrise d’œuvre en vue de la restauration de la toiture de l’Eglise,  
5.   BUDGET ESPACE des CLARISSES – Avenant n° 1 au bail de la SISA – report des loyers et augmentation des charges,
6.   Projet de fixation des tarifs 2021,
7.   Projet de cession des haras du Caillaoué de St MEDARD,
8.   Rapport CLETC,
9.   Projet de groupement de commandes pour la réalisation d’une étude sur l’état des réseaux de l’assainissement collectif,
10. Projet d’une étude de prêt conjointe Commune - CCAS de Mirande (Résidence de Lézian),
11. Projet de règlement fixant les conditions d’attribution d’une subvention pour travaux d’investissement aux associations, :

RESSOURCES HUMAINES
12. Projet de recrutement d’un apprenti pour les espaces verts,
13. Projet de suppression de deux postes et mise à jour du tableau des effectifs
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

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