Le prochain conseil communautaire de Coeur d'Astarac en Gascogne se tiendra le lundi 14 décembre à 20h00 salle des conseils à Mirande.
A l'ordre du jour :
- Règlement intérieur du Conseil Communautaire
- Participation employeur risque prévoyance 2021-2023
- Revalorisation des participations employeurs aux mutuelles santé 2021- 2023 (dans le cadre de la labellisation)
- Contrat de projet : délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet
- Modification du tableau des emplois : au multi-accueil, suppression d’un poste d’adjoint d’animation et création d’un poste d’auxiliaire de puériculture à compter du 01/01/2021
- Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
- Admission en non-valeur sur le budget principal
- Attribution de compensation définitive 2020
- Demandes de subvention au titre de la DETR 2021 et de la DSIL
- Bâtiment à énergie positive – modification du plan de financement
- Décisions modificatives aux budgets
- Proposition d’exonération de CFE des entreprises soumises à fermeture dans le contexte COVID
- Signature de la convention L’OCCAL Loyer
- Renouvellement de la convention avec le CD32 pour l’adhésion à la Banque de Données Territoriale
- Rapport 2020 de la commission intercommunale d’accessibilité
- Tarifs 2021 cantine scolaire Miélan
- Décisions prises par Monsieur le Président
- Questions diverses