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Réunion du Conseil Municipal

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La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 26 novembre à 20 h 30 dans la salle Bernard IV de la Maison de la culture. L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du compte rendu du dernier Conseil municipal ; Décisions du maire.

Intercommunalité :

PLUi : droit d’opposition au transfert automatique de la compétence. Rapport d’activité. Communauté d’Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne,

Règlement intérieur du Conseil municipal,

Finances :

Plan de financement subvention complémentaire pour l’aménagement extérieur de la salle de spectacle » (DETR 2021), décisions modificatives : Budget Principal (D.M. n°2) et budget Annexe lotissement Belvédère (D.M. n°1), emprunt court terme 200 000€ - lotissement Belvédère, participation au Fonds d’Aide aux Jeunes (200€), SA Gasconne d'HLM du Gers : demande de garantie d’emprunt (réaménagement dette auprès de la CDC), Participation au prix du repas cantine élèves domiciliés à Faget-Abbatial.

Marchés Publics/Délégation de Services Publics :

Avenants Lotissement Belvédère : lot n°1 (terrassement VRD) et 2 (réseaux secs), DSP assainissement Collectif : Rapport annuel du délégataire.

Renouvellement de la convention d’aide aux devoirs.

Convention avec le SDEG relative aux Certificats d’économies d’énergie.

Personnel communal : modification du tableau des effectifs.

Domaine :

Cession immobilière : parcelle ZI Sousson à BCP Auto ; acquisitions foncières : Maitrise foncière cheminement Sud, emplacement réservé cheminement Rue du sang- Place des Carmes ; bail du bureau de Poste : renouvellement ; convention avec Orange pour l’autocommutateur.

Convention participation à la réalisation d’une clôture rue Marie Curie.

Questions diverses.

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