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ORDRE DU JOUR
A. APPEL 3
B. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL 3
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE 3
C. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE 4
2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 4
D. AFFAIRES GÉNÉRALES 5
3. COMMISSION COMMUNALE D' ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES 5
4. COMMISSION DROIT DE PREEMPTION 6
5. COMMISSION CONSEIL DES SAGES 6
6. COMMISSION CONSEIL DES JEUNES 7
7. CONSEILS CONSULTATIFS 7
8. ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES – Désignation de représentants 8
9. VOEUX SUR L’INTERDICTION DES ANIMAUX SAUVAGES DANS LES CIRQUES 9
E. FINANCES 10
10. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – Décision Modificative n°3 10
11. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – subvention d’investissement pour l’acquisition de matériels spécifiques 10
12. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - Accueil Partage Initiative en Gascogne 11
13. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – AIDES EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS COVID-19 12
14. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE – fixation des attributions de compensations 2020 13
15. REFACTURATION PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE D’UNE PRESTATION «MOBILITÉ» 14
16. FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES – Ségoufielle 14
17. SERVICE DE L’EAU – Travaux de réhabilitation du réservoir de Cassemartin – plan de financement 15
18. FOURRIÈRE ANIMALE SACPA – Convention 16
19. FOURRIÈRE AUTOMOBILE – DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC 17
F. URBANISME 19
20. ENEDIS – Convention de servitude lieux dits Bascoulette et Holl 19
21. ENEDIS – Convention de servitude lieux dits Baulac et Laurensi 20
22. ERDF – Convention de servitude Domaine de Baulac 21
G. RESSOURCES HUMAINES 22
23. TABLEAU DES EMPLOIS – Mise à jour 22
H. ENVIRONNEMENT 23
24. COMPOSTAGE PARTAGE – Convention Syndicat Mixte du Gers TRIGONE 23
I. INTERCOMMUNAUTÉ 24
25. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GASCOGNE TOULOUSAINE – Rapport activités 24
J. INFORMATIONS 24
K. QUESTIONS DIVERSES 24