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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
A. APPEL 3
B. APPROBATION DU PROCES VERBAL 3
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE 3
C. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE 3
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR 3
D. FINANCES 4
3. CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES – RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES 4
4. DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 5
5. DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU 5
6. INTEMPERIES – Dotation de solidarité de l’Etat – Plan de financement 6
7. EFFACEMENT DE DETTES 7
8. MARCHE REPAS RESTAURATION SCOLAIRE - Reconduction 8
9. ROUTE DEPARMENTALE 9 – Aménagement dans la traverse – Convention aménagement routier 8
10. TRANSPORTS SCOLAIRES – Convention 9
11. FORET COMMUNALE – Coupes exercice 2019 10
12. FORET COMMUNALE – Approbation convention de vente et exploitation groupées et de l’additif à l’état d’assiette 10
E. RESSOURCES HUMAINES 11
13. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 11
14. ECOLES MATERNELLES – Mise à disposition de personnel (Régularisation) 12
15. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2019 – Création d’emplois d’agents recenseurs – Rémunération 13
F. URBANISME 14
16. DECLASSEMENT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE – Enquête publique – Conclusions du commissaire enquêteur 14
17. ZAC Porterie Barcelonne – Cession de parcelles communales à TERRA CAMPANA 16
G. INTERCOMMUNALITE 17
18. APPROBATION DE L’ADHESION DE LA CCGT AU SMAGV MANEO ET A LA GESTION A LA CARTE 17
19. MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 18
20. REVERSEMENT DE RECETTES 19
21. REVERSEMENT achat de matériel pour la communication 19
A. AFFAIRES GENERALES 20
22. OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES – Commerces de détail de produits surgelés 20
23. OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES – Commerces de détail d’habillement en magasin spécialisé 21
24. SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU GERS – Modification des statuts 22
B. INFORMATIONS 23
25. PROJET DE PLAN REGIONAL OCCITANIE DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS 23
26. RENTREE SCOLAIRE 2018/2019 - Effectifs 23
C. QUESTIONS DIVERSES 23