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ORDRE DU JOUR
A. APPEL
B. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL
1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE
C. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR
D. AFFAIRES GÉNÉRALES
3. RESTAURATION SCOLAIRE – Règlement intérieur - Modification
4. COMEDEC – Communication Électronique de Données d’Etat Civil
E. FINANCES
5. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 5
6. BUDGET ANNEXE DE L’EAU – EXERCICE 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 5
7. BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°1 5
8. BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES – EXERCICE 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 6
9. BUDGET 2018 – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
10. EFFACEMENT DE DETTE
11. GROUPEMENT DE COMMANDE ASSURANCES
12. TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEUR (TLPE) - TARIF 2019
13. AMF – Association des Maires de France – Adhésion
F. RESSOURCES HUMAINES 12
14. COMITE TECHNIQUE/COMITE D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
15. COMITE TECHNIQUE
16. RECRUTEMENT PERSONNEL SAISONNIER
17. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
A. INTERCOMMUNALITE
18. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMPÉTENCE ENFANCE JEUNESSE
B. AMÉNAGEMENT ET SERVICES URBAINS - ENVIRONNEMENT
19. SERVICE DE L’EAU – Rapport annuel sur l’exercice 2017
20. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Rapport annuel sur l’exercice 2017
21. ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Rapport annuel sur l’exercice 2017
22. ACCESSIBILITE – Rapport annuel 2017
23. SERVITUDE ENEDIS – Poste de transformation électrique - Cassemartin
24. GERS NUMÉRIQUE – Sté GERS HAUT DÉBIT – Convention d’occupation Château d’eau Cassemartin
C. URBANISME
25. VOIRIE COMMUNALE – Classement/déclassement/aliénations et acquisitions – Enquête publique
D. INFORMATIONS
E- QUESTIONS DIVERSES
