Conseil Municipal

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4 juin à 20h45

ORDRE DU JOUR 

A. APPEL 

B. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL 

1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE 

C. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE 

2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIR 

D. AFFAIRES GÉNÉRALES 

3. RESTAURATION SCOLAIRE – Règlement intérieur - Modification 

4. COMEDEC – Communication Électronique de Données d’Etat Civil 

E. FINANCES 

5. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 5

6. BUDGET ANNEXE DE L’EAU – EXERCICE 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 5

7. BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°1 5

8. BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES – EXERCICE 2018 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 6

9. BUDGET 2018 – SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 

10. EFFACEMENT DE DETTE 

11. GROUPEMENT DE COMMANDE ASSURANCES 

12. TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEUR (TLPE) - TARIF 2019 

13. AMF – Association des Maires de France – Adhésion 

F. RESSOURCES HUMAINES 12

14. COMITE TECHNIQUE/COMITE D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 

15. COMITE TECHNIQUE 

16. RECRUTEMENT PERSONNEL SAISONNIER 

17. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 

A. INTERCOMMUNALITE 

18. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMPÉTENCE ENFANCE JEUNESSE 

B. AMÉNAGEMENT ET SERVICES URBAINS - ENVIRONNEMENT 

19. SERVICE DE L’EAU – Rapport annuel sur l’exercice 2017 

20. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Rapport annuel sur l’exercice 2017 

21. ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Rapport annuel sur l’exercice 2017 

22. ACCESSIBILITE – Rapport annuel 2017 

23. SERVITUDE ENEDIS – Poste de transformation électrique - Cassemartin 

24. GERS NUMÉRIQUE – Sté GERS HAUT DÉBIT – Convention d’occupation Château d’eau Cassemartin 

C. URBANISME 

25. VOIRIE COMMUNALE – Classement/déclassement/aliénations et acquisitions – Enquête publique 

D. INFORMATIONS 

E- QUESTIONS DIVERSES 

 

 

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