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Les travaux du conseil munucipal

therese Lavedan

Budgets votés : Pas d'augmentation des charges

Lors de la séance ordinaire du 3 avril dernier du conseil municipal l'approbation du procès verbal de la séance du 28 février (unanimité) ouvrait l'ordre du jour. Suivaient  L'Approbation du Compte Administratif 2017 – Commune et Lotissement de la Plaine

Et affectation des résultats Les CA 2017 ont été approuvés sous la présidence de Mme COSTES, 1er Maire Adjointe, Ils font apparaît

 Pour la commune (approuvé par 10 voix pour et 2 abstentions) Dépenses de fonctionnement 1 538 866.20 € Recettes de fonctionnement 1 706 731.10 €  Excédent de fonctionnement 167 864.90 €.

.Dépenses d’investissement 1 482 800.68 €   Reste à réaliser 47 850 €

Recettes d’investissement 1 556 694.04 €   Reste à réaliser 0 €   Excédent d’investissement 73 893.36 €  L’affectation des résultats est approuvée à l’unanimité.

Pour le lotissement de la Plaine (approuvé à l’unanimité), la section d’exploitation s’élève à 14 233.70 € € en dépenses et en recettes. Les dépenses d’investissement se sont élevées à 134 630.18 €, et les recettes à 0 €, soit un déficit d’investissement de 134 630.18 €. L’affectation des résultats est approuvée à l’unanimité.

Comptes de gestion 2017 – commune, lotissement de la Plaine Les comptes établis par MM. EGLIN et KAHN, comptables de la commune à la Trésorerie de Plaisance, ont été déclarés conformes à la comptabilité communale, à l’unanimité.

Budget Primitif 2018 – commune  Les projets ont été examinés par la Commission des Finances le 20 mars 2018.

La section de fonctionnement s’équilibre à 1 607 738 € et la section d’investissement à 360 342 €. Le budget primitif 2018 de la commune a été approuvé par 11 voix pour et 2 abstentions.

Outre les programmes restant à réaliser de l’exercice 2016 (principalement, l’acquisition de matériel, des travaux de bâtiments et d’éclairage public), le Conseil a inscrit les crédits nécessaires à l’acquisition de matériel de voirie, le remboursement de l’avance du Centre National du Cinéma pour la numérisation, l’acquisition de matériel pour le cinéma (qui sera subventionné à hauteur de 90 % sur le montant HT par le Centre National du Cinéma), des travaux de bâtiments (dont le brûleur de la chaudière de l’église, la dévégétalisation de l’église, le campanaire de l’église, la toiture de la Poste), des travaux d’éclairage public (remplacement des lampes par des leds, dernière participation à l’éclairage du carrefour de Bonnet situé sur la commune de Lasserrade) et divers travaux en régie (maison rue Saint Nicolas, trottoirs bateau, aqueducs, étanchéité au square Mitterrand).

Budget Primitif 2018 - Lotissement de la Plaine : la section de fonctionnement est équilibrée à 287 558.94 € et celle d’investissement à 426 856.42 €. Le budget du lotissement a été adopté à l’unanimité.

Attribution des subventions aux associations  Le Conseil a fixé la liste des subventions attribuées au titre du budget 2018, à l’unanimité (en l’absence de certains conseillers concernés). La participation aux frais de fonctionnement des locaux de l’année 2017 sera déduite des subventions attribuées. Certaines associations sportives n’ayant pas retourné l’imprimé permettant de calculer la pondération, ces subventions feront l’objet d’une délibération ultérieure.

Fiscalité Directe Locale – Vote des taux   Conformément à l’article 1639 A du Code Général des Impôts, les collectivités locales doivent faire connaître aux services fiscaux, par l’intermédiaire des services préfectoraux, les décisions relatives aux taux des impositions directes perçues à leur profit.

Pour l’année 2018, le maire présente les éléments qui figurent sur l’état des services fiscaux, qui mentionne notamment les bases d’imposition, les taux de l’année précédente et le montant du produit attendu à taux constant. Le Conseil, à l’unanimité, a décidé de maintenir les taux fixés antérieurement soit :  taxe d’habitation 17.60 %    taxe foncière bâti 22.55 %    taxe foncière non bâti 100.65 %   La CFE est encaissée par la communauté de communes et sera reversée pour partie à la commune.

Tarifs 2018

Les tarifs de l’année précédente sont maintenus à l’exception des modifications suivantes : suppression du portage des branchages en raison d’une interdiction réglementaire

 modification des droits de place pour le marché, à compter du 1er juillet 2018. Mesure de simplification avec la création des tarifs suivants :petit emplacement de 1 à 10 m2, avec ou sans électricité

. grand emplacement de plus de 10 m2, avec ou sans électricité. Le règlement au trimestre est maintenu pour les abonnés. Les mêmes catégories seront appliquées aux non abonnés, avec paiement au placier.

La valeur nominale des tickets est fixée à 3, 6 et 9 €.

2. ADMINISTRATION GENERALE

Projet régional de santé   A l’unanimité, le conseil municipal a adopté le vœu proposé par le Comité de défense, visant à demander à l’A.R.S. un accès aux soins urgents spécialisés en moins de 30 MN pour chaque gersoise et gersois.

Convention prestation de services avec le SIEBAG  Une convention sera passée pour prévoir notamment l’entretien des bouches de défense contre l’incendie.

Cession de la digue de Rousset   Par 11 voix pour et 2 abstentions, le conseil a décidé la cession de la parcelle cadastrée C 607 comprenant la digue de Rousset, au prix de 3000 €, à deux agriculteurs.

       
       
       
       
       
Tarifs municipaux à compter du 1 mai 2018      
       
Salle polyvalente - par jour de location été - non plaisantins 200,00 idem hors habitants de Plaisance, charges et matériel compris
salle polyvalente - par jour de location hiver - non plaisantins 300,00 idem s'entend avec chauffage (sauf assos voir ci-dessous). Hors habitants PLS
    idem charges et matériel compris
salle polyvalente ou sports, pour manifestations des assos avec recettes   idem  
sans chauffage (assos de Plaisance) 50,00 idem  
par jour de location été - habitants de Plaisance 100,00 idem charges et matériel compris
par jour de location hiver - habitants de Plaisance 150,00 idem s'entend avec chauffage, charges et matériel compris
forfait chauffage pour associations, toutes manifestations 70,00 idem délib 12/11/2014. par jour d'utilisation, du 1/11 au 30/04 suivant météo
forfait nettoyage selon état post occupation identifiée (salle polyv ou sports) 300,00 idem  
pour assos "hors Plaisance" - forfait demi j ou journée, été sans chauffage 150,00 idem délib 27/09/16
pour assos "hors Plaisance" - forfait demi j ou journée, hiver avec chauffage 200,00 idem  
    idem  
Mairie salle n° 1 ou 3 1er étage - par jour ou séance été - non plaisantins 30,00 idem  
Mairie salle n° 1 ou 3- par jour ou séance hiver - non plaisantins 35,00 idem s'entend avec chauffage
prêt gratuit pour les habitants de la commune et les assos locales   idem  
       
bureau du SIVOM 80,00 idem par mois, charges comprises, délib 7/06/17
       
Immeuble Lagnoux - salle et bureau RDC   idem  
permanences pour la mairie ou service public gratuit idem  
associations non locales, autres utilisateurs, avec charges comprises 20 idem par utilisation
       
DOJO Jérôme SEMMARTIN 10,00 idem demi journée. Délib 7/06/17
  20,00 idem journée
       
Maison des associations   idem  
Hiver tous usagers (plaisantins ou non) 40,00 idem par utilisation ou par jour d'utilisation, dont particip chauffage
Hiver particuliers et associations utilisation ponctuelle 10,00 idem par utilisation ou par jour d'utilisation, pr assos : sauf asso au forfait annuel)
    idem non applicable au fonctiont institutionnel (primaires, autres). Délib 15/11/16
Eté tous usagers (plaisantins ou non) 30,00 idem par utilisation ou par jour d'utilisation
Eté gratuit pour les associations de Plaisance   idem delib 31/03/16
       
Salle de sports      
jetons pour électricité. 1,00 idem par heure d'utilisation, gratuit pr écoles et collège. (régie loc salles prest div)
      délib 27/09/16
Cautions pour prêts      
maison des associations (sauf pour les assoc. De Plaisance) 200,00 idem  
salle polyvalente ou salle omnisports (sauf pour les asso de Plais.) 500,00 idem  
clés de la salle omnisports 200,00 idem délib 6/02/2013
clés porte entrée mairie 200,00 idem délib 24/09/13
       
Scène fixe couverte 200,00 idem transport et montage par l'emprunteur.
gratuit pour les assos locales. Pas de location aux particuliers      
       
Chaises   idem délib 31/03/16, chaises métalliques prêtées gratuitt, chaises coque non
      prêtées à l'extérieur
Barrières     supprimé délib 31/03/16
Stands 10,00 idem montage, démontage, retrait et retour par les demandeurs
Bancs 1,00   idem
Tables avec pieds en 2 ou 3 ml 2,00   idem, gratuit pour les assos pour les fêtes et repas publics
Tables anciennes + 2 tréteaux     non louées à l'extérieur. Gratuit sur Plaisance
Transport forfaitaire du matériel 50,00   tous usagers. Pour asso : en l'absence de collaborateurs bénévoles
       
Portage branchages, monstres...     suppression de la gratuité personnes âgées
Portage branchages - demi camion 40,00 supprimé tarif inchangé depuis le 1/01/2002
Portage branchages - un camion 50,00 supprimé 0
       
       
       
       
Nature VOTE VOTE Observations
  TARIF 2017 TARIF 2018 2
Vente sacs poubelles - paquet 50 l nb sacs : 25 5,00 idem  
Vente sacs poubelles - paquet 100 l nb sacs : 25 7,00 idem  
Boissons chaudes MAIRIE 0,50 idem délib 16/03/15
       
Liste électorale 0,18 idem A4; delib 20/10/11
  0,36 idem A3
  3 idem CD rom
Forfait dépannage copies (asso ou org public) 10 idem par tranche de 100 copies A4 ou A3, papier fourni par le demandeur
      délib 31/03/16
Forfait organisation élections primaires partis politiques     gratuit et pas de forfait chauffage (délib 15/11/16 modifie délib 31/03/16)
       
       
Coffrets forains pour les fêtes     à demander à ERDF par les associations (pas de prise en charge
      par la commune)
       
Droits de place - applicables à compter du 1er juillet 2014     applicable pour droits marché au 1/07/2018 (début 3ème trimestre)
abonné 1 à 5 m2 12 €/trim   règlement au trimestre pr les abonnés, forfait élect inclus dans les tarifs
abonné 6 à 10 m2 22 €/trim   tout trimestre entamé est du, proposition de modification en rouge
abonné 11 à 20 m2 33 €/trim 16 €/trim abonné sans élect de 1 à 10 m2 (petit emplacement)
abonné 21à 40 m2 44 €/trim 40 €/trim abonné sans élect emplact de plus de 10 m2 (grand emplacement)
abonné 41 à 60 m2 51 €/trim 46 €/trim abonné avec élect de 1 à 10 m2 (petit emplacement)
abonné de 60 m2 à 80 m2 62 €/trim 80 €/trim abonné avec élect de plus de 10 m2 (grand emplacement)
non abonné 1 à 5 m2 2,50 3,00 non abonné sans élect de 1 à 10 m2 (petit emplacement)
non abonné 6 à 10 m2 3,50 6,00 non abonné sans élect de plus de 10 m2 (grand emplacement)
non abonné 11 à 20 m2 4,50 6,00 non abonné avec élect de 1 à 10 m2 - petit emplacement
non abonné 21à 40 m2 5,50 9,00 non abonné avec élect de plus de 10 m2 - grand emplacement
non abonné 41 à 60 m2 6,50    
non abonné de 60 m2 à 80 m2 7,50    
camion outilleur ou autre 100,00 idem  
branchement électrique - par jour ou présence 3 annulé inclus forf délib 13/08/07 pr remorques/camions réfrigérés, camion pizzas
stat en dehors des jours de marché      
de 17 h à 22 h, abonné de moins de 10 m2 90 €/trimestre idem uniquement par abonnement. sans élect.
stat le jeudi, journée + soirée jusqu'à 22 h     délib 10/09/09
abonné demoins de 10 m2 90 €/trimestre 120 €/trim uniquement par abonnement. Avec forfait élect
      délib 10/09/09
Valeur de tickets 1 9 TARIF A
" 2 6 TARIF B
" 0,5 3 TARIF C
       
droits de place pour cirque 40 €/jr présence idem dûe à C/ de 9 h du matin.
"Guignol" et animations ambulantes diverses     délib 10/09/09
       
caution pour cirque ou animations ambulantes 200 idem encaissement en cas de dégradations ou d'espace non
      nettoyé ou souillé
       
tarif buvette mini golf     glaces : délibération spécifique avant la saison
  2,00 idem coca cola, pampam, orangina, perrier, ice tea, gini, panach', ou équivalent
      oasis
  0,80 idem sirop à l'eau
  1,80 idem diabolo (limonade et sirop)
  1,50 idem limonade
  1,00 idem demi bouteille d'eau (50 cl), café, diabolo (limonade + sirop)
  0,50 idem jus de fruits frais, le verre, sirop à l'eau
  2,30 idem perrier avec sirop
  0,20 idem bonbons, carambar
  1,20 idem nougati, twix, kitkat, Mnm's ou équivalent
  0,30 idem mister freeze ou équivalent
  0,50 idem petit sachet chips, goûter ou équivalent
  3,00 idem madeleines, choco, le paquet, ou équivalent
  2,00 idem croque monsieur, quiche, tarte salée ou sucrée, pizza,
      tartine, gâteaux salés, chips grand sac, à l'unité
  3,50 idem sandwich, à l'unité
  1,50 idem cheeseburger, 2 crêpes
Nature VOTE VOTE Observations
  TARIF 2017 TARIF 2018 3
       
       
Concessions au Cimetière - trentenaire 300,00 idem 2 places au sol + Droits d'enregistrement. Delib 24/11/10
  180,00 idem 1 place au sol + Droits d'enregistrement
Case au columbarium - 30 ans 200,00 idem délibération 4/12/07 et 20/02/2017
       
       
Location de cannes et balles au minigolf      
adulte - 1 canne et 1 balle 4,00 idem  
enfant de moins de 13 ans - 1 canne et 1 balle 3,00 idem  
Groupe de 12 personnes (par groupe, enfants et/ou adultes) hors CLSH/Cté 24,00 idem  
Centres de Loisirs sans Hébergement/Comités d'entreprises ou autres 1,50 idem par enfant, avec gratuité pour les accompagnateurs, ne concerne pas
      les particuliers (voir groupe 12 personnes)
carte d'abonnement enfant 6 entrées 12,00 idem par enfant de moins de 13 ans, carte nominative
carte d'abonnement adulte 6 entrées 16,00 idem carte nominative
       
Accès au swingolf (confié à l'association)      
       
Accès aux courts de tennis en dur (confié à l'association)      
       
Arènes      
par jour, y compris la désinfection des loges 200 idem délib initiale 14.03.2013
tarif association hors Plaisance ou tous usagers      
       
Insertions panneaux d'information électronique     1 message = 1 semaine de parution, du lundi au lundi (délib 1/02/16 modif
      par délib 31/03/16)
messages de CINE EUROPE : gratuit à titre permanent gratuit idem  
Adhésion annuelle comprenant 1 pack de 12 messages par année civile 50 idem  
Adhésion annuelle comprenant 1 pack de 36 messages par année civile 100 idem  
tout message en plus du pack annuel pourra être facturé en supplément 5 idem par message supplémentaire
1 message sans achat de pack 10 idem  
messages de la comcom pr infos concernant services sur Plaisance gratuit   délib 31/03/16
       
Plaque totems 50 idem délib 30/06/16
       
Participation trottoir bateau (forfait) 400 idem délib 5/10/2017
       
Subventions attribuées aux associations        
  Délibération du 3/04/2018        
ASSOCIATIONS SUBVENTION PROPOSITION Particip 50 % en 2018 sur frais 2017 simulation Total subv proposition moins particip frais Vote 2018
1 ALFA 32 SUD OUEST (grêle)        
2 AMICALE DES SAPEURS POMPIERS 3200   3200 3200
3 AMICALE DU PERSONNEL 200   200 200
4 ARTELIER     0 0
5 ASSOCIATION MULTICULTURELLE 1000 0 1000 1000
6 ATELIER ARTS PLASTIQUES 1600 220 1380 1380
7 BOULE JOYEUSE 1100 600 500 reporté
8 BOUTIQUE DES SOLIDARITES 1000   1000 1000
9 CAPGERS ou Comité d'Animation     0  
10 CHASSE BAS ARROS 200 50 150 150
11 CINE EUROPE 8000 880 7120 7120
12 COTEAUX DE GASCOGNE HANDBALL 1050 0 1050 reporté
13 CLUB TAURIN (asso des amis de la course landaise) 860 60 800 800
14 COMITE ENTENTE ANCIENS COMBATTANTS Plaisance 100   100 100
15 COMITE GERSOIS ANCIENS COMBATTANTS AUCH 100   100 100
16 ECOLE DE MUSIQUE 2400 100 2300 2300
  subvention exceptionnelle supplém 2018 2000   2000 2000
17 FNACA (pb compte bancaire, mandaté le 18/01/18) 200   200 200
18 FOYER SOCIO EDUCATIF / COLLEGE 2500   2500 2500
19 GAULE PLAISANTINE 200 50 150 150
21 MESANGE BLEUE 100   100 100
22 MEZZA VOCE     0 0
23 MINAO CLUB     0 0
24 ORGUE CULTURE MUSIQUE EN VAL D'ADOUR 800 70 730 730
25 PARTICIPATION VACANCES SOLIDAIRES 200   200 200
26 PENA VIVEMENT 5 HEURES 1500 60 1440 1440
27 PLAISANCE CANOE KAYAK 784   784 reporté
28 PLAISANCE SWINGOLF     0 0
29 RIVAGES     0 0
30 TENNIS CLUB PLAISANTIN/AMICALE TENNIS (nouvelle asso) 100   100 reporté
32 TIR SPORTIF 800 800 0 0
33 TOUT NATURELLEMENT     0 0
34 USP CYCLISME     0 0
35 USP CYCLOTOURISME 140 30 110 110
36 USP GYM VOLONTAIRE 140 30 110 110
37 USP JUDO 553 200 353 reporté
38 USP RUGBY 4152   4152 reporté
  frais de fonctionnement     0  
39 USP SOLEIL LEVANT 587 200 387 reporté
40 USP TENNIS DE TABLE 585 97 488 reporté
41 VAL ARROS ADOUR (football) 1264 100 1164 reporté
42 LES ESBOUHATS (exceptionnel soirée août 2015)     0 0
43 P2B particip panneau d'info électronique     0 0
44 LABEL DE RUE     0 0
  CLUB DE LA RENAISSANCE   300 titre titre
  EPISODE   600 titre titre
45 Danses de Plaisance 0   0 0
46 Club de Pelote/Pala 150   150 150
  TOTAL 37415 4447 33868 25040
  provision     1132 9960
           
        35000 35000
  Séance levée à 21 h 27        
           
           
           
           
           
           
           
           
     

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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