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ORDRE DU JOUR
B. APPROBATION DU PROCES VERBAL.. 3
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE.. 3
C. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE.. 4
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR.. 4
3. ACQUISITION DE LA PARCELLE BN 303 - Z.A. DES POUMADERES – Fonds de concours. 5
4. SQUARE DES COMPAGNONS DE LA LIBERATION – Acceptation de dons. 5
6. MISE EN SECURITE ROUTE DE ROZES – Plan de financement – Modification. 7
7. PROVISION – constitution d’une provision pour risque contentieux. 8
8. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2017 – DECISION MODIFICATIVE N°3. 8
9. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A DECISION DU TRIBUNAL. 9
11. ZEROPHYTO – Plan de financement – Modification. 10
12. GARANTIE D’EMPRUNT – SA de Gascogne D’HLM du Gers – Réaménagements contrat de prêts. 11
13. GARANTIE D’EMPRUNT – COLOMIERS HABITAT – 2 logements 47 rue Laurio. 11
14. RECUEIL DES DEMANDES DE TITRES NATIONAUX D’IDENTITE – Déploiement – Aide. 12
15. FINANCES – Taxe de séjour – Modification délibération du 29 septembre 2016. 13
16. CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE – Gestion des festivités – Commune de Ségoufielle. 14
17. CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE – Gestion des festivités – Commune de Beaupuy. 15
18. CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE – Gestion des festivités – Commune de Clermont Savès. 16
20. COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE – Répartition du F.P.I.C 2017. 19
21. COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE – Rapport d’activités 2016. 20
22. TABLEAU DES EMPLOIS - Modification. 21
23. AUTORISATION DE RECOURS AU SERVICE CIVIQUE.. 23
25. TELETRANSMISSION – Convention avec l’Etat – Avenant N°2. 25
26. JARDINS FAMILIAUX – Mise à disposition de terrain. 25
H. AMENAGEMENTS ET SERVICES URBAINS.. 27
27. DECORATION D’UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ELECTRICITE - Convention. 27
28. AMELIORATION DE LA QUALITE DU COURANT ELECTRIQUE – Convention de passage. 27
29. DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE – Centre Social - Conventions. 28
30. AGRANDISSEMENT CIMETIERE VILLE – Projet d’achat de terrain. 29
31. INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES – Participation régionale. 30
32. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS.. 30
33. RENTREE SCOLAIRE – Effectifs. 30