Conseil Municipal le 21 Novembre à 20h30 salle des conseils
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
- 1. P.L.U. – Présentation par le Bureau d’Etudes des orientations d’Aménagement et de Développement Durables,
- 2. Modification statutaire Communauté de Communes « C œ u r d’A s t a r a c e n Gascogne »,
FINANCES
- 3. Création budget annexe « Espace des Clarisses »,
- 4. Budget principal – décisions modificatives
- 5. Projet de cession maison du Batardeau : fixation du prix,
- 6. Résidence de Lézian - Rachat du bail emphytéotique par le CCAS, RESSOURCES HUMAINES
- 7. Création d'un poste d’adjoint administratif et modification du tableau des effectifs,
QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX conformément à l’article L2121-19 du C.G.C.T. et article 5 du règlement Intérieur du Conseil Municipal.