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CONSEIL MUNICIPAL DE L'ISLE-JOURDAIN
ORDRE DU JOUR DU JEUDI 28 JANVIER 2016
A. APPEL. 3
B. AFFAIRES GÉNÉRALES. 3
1. 6ème ADJOINT – Maintien ou non dans ses fonctions. 3
2. REMPLACEMENT DE L’ADJOINT EN CAS DE NON MAINTIEN DANS SES FONCTIONS DU 6ème ADJOINT. 3
3. COMMISSION SPORT – Désignation des délégués. 4
4. COMMISSION EXTRA-COMMUNALE SPORT. 5
5. COMMISSION MARCHE HEBDOMADAIRE DE PLEIN VENT – Désignation des délégués. 5
6. COMMISSION CONSEIL DES SAGES - Désignations. 6
7. COMITE TECHNIQUE - Membres. 6
8. COMITE D’HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - Membres. 6
C. APPROBATION DU PROCES VERBAL. 7
9. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU JEUDI 17 DECEMBRE 2015. 7
D. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR.. 7
10. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DE POUVOIR.. 7
E. FINANCES. 7
11. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES – Exercice 2016. 7
12. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – ouverture de crédit avant le vote du budget 8
13. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. 8
14. BUDGET COMMUNAL – Subvention supérieure à 23 000 € - Centre Social Multipartenarial – Exercice 2016. 9
15. PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 2014-2015 DE L’ECOLE PUBLIQUE ET DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE DE LA COMMUNE DE MONFERRAN-SAVES. 9
16. POLE D’ECHANGE MULTIMODAL EN GARE DE L’ISLE JOURDAIN - Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine – tranche 3. 10
17. FINANCES - DETR 2016 – PLAN DE FINANCEMENT. 11
F. RESSOURCES HUMAINES. 12
18. TABLEAU DES EMPLOIS – Mise à jour 12
G. INTERCOMMUNALITE. 12
19. SERVICE D’APPLICATION DU DROIT DU SOL (ADS) - Convention Commune/Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine – Avenant N°1. 12
20. MUSEE EUROPEEN D’ART CAMPANAIRE – Convention Commune/Département 14
21. CENTRE SOCIAL MULTIPARTENARIAL – Mise à disposition de locaux. 14
H. TRAVAUX. 15
22. SUIVI DE LA RIVIERE SAVE – Programmation travaux 2016. 15
I. INFORMATIONS. 15
J. QUESTIONS DIVERSES. 15
Transmis sur demande par le secrétariat
