Conseil Municipal le 23 juin à 20h45

ORDRE DU JOUR

A. APPEL

B. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR

C. AFFAIRES GENERALES

1. INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

2. COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES

3. COMMISSION COMMUNALE DEMOCRATIE PARTICIPATIVE/CADRE DE VIE/MOBILITES

4. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

D. FINANCES

5. FINANCES – Règlement Budgétaire et Financier

6. FINANCES – Fongibilité des crédits

7. FINANCES - COMPTES FINANCIERS UNIQUES - ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE

8. FINANCES - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

9. FINANCES - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU

10. FINANCES - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

11. FINANCES - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES MUNICIPALES

12. FINANCES - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

13. FINANCES - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE ZAC PORTERIE BARCELLONE

14. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2025 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

15. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT D’EXPLOITATION 2025 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU

16. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT D’EXPLOITATION 2025 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

17. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT D’EXPLOITATION 2025 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES

18. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT D’EXPLOITATION 2025 - BUDGET ANNEXE DES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

19. FINANCES - AFFECTATION RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2025 - BUDGET ANNEXE ZAC PORTERIE BARCELONNE

20. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2026 – révision des AP / CP

21. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

22. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU

23. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

24. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - BUDGET ANNEXE POMPES FUNEBRES

25. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

26. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - BUDGET ANNEXE ZAC PORTERIE BARCELONNE

27. FINANCES – GENDARMERIE – RENOUVELLEMENT BAIL

28. FINANCES – Association des Maires de France - Adhésion/Cotisation 2026

29. FINANCES – Subvention aux associations

30. FINANCES – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – Admission en non valeurs et effacements de dettes

31. FINANCES – BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU – Admission en non valeurs et effacements de dettes

32. FINANCES – BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Admission en non valeurs et effacements de dettes

33. FINANCES – BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES MUNICIPALES – Admission en non valeurs et effacements de dettes

E. RESSOURCES HUMAINES

34. AVANCEMENTS DE GRADES 2025 – Création d’emplois permanents

35. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – Création d’emplois non permanents

36. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – Création d’emplois non permanents

F. URBANISME

37. CAUE – Adhésion 2026

38. FONCIER – Mise à jour tableau de classement des voies communales

G. EDUCATION

39. REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES 2025/2026

40. EOLE PRIVEE LE CLOS FLEURI - Participation Frais de Fonctionnement 2025/2026

41. CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

42. RESTAURATION SCOLAIRE - Tarifs

43. RESTAURATION SCOLAIRE - Règlement

H. COMMUNICATION

44. CONCESSION MOBILIER URBAIN – Compte rendu d’activité année 2025

I. CULTURE

45. MEDIATHEQUE – Approbation du règlement intérieur

J. QUESTIONS DIVERSES