ORDRE DU JOUR
A. AFFAIRES GENERALES
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL
2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR
3. DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
4. INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
B. AFFAIRES GENERALES
5. API Conseil d’administration – Désignation des représentants
6. COMMISSION APPEL D’OFFRES – Election des membres titulaires et suppléants
7. COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Election des membres titulaires et suppléants
8. FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
9. EHPAD SAINT JACQUES – Désignation des délégués
10. SYNDICAT TERRITOIRE D’ENERGIE GERS (STEG) - Délégués
11. SICTOM - Délégués
12. CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE ET DE GROUPEMENT DE COMMANDES
13. ETABLISSEMENTS SCOLAIRES – Désignation de représentants
14. SAGE NESTE ET RIVIERES DE GASCOGNE – Désignation de représentants
15. ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT D’ENDOUFIELLE
16. 2X2 VOIES - Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier
C. FINANCES
17. IMPOTS LOCAUX – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2026
18. FINANCES – FETES ET CEREMONIES - Dépenses à imputer aux comptes « 6232- Fêtes et cérémonies » et « 6234 – Frais de réception »
19. VIDE D’OC - Tarifs
20. ARBRES ET PAYSAGES 32 – Adhésion
21. COTER NUMERIQUE – Adhésion 2026
22. PRINCIPE DE REALISATION D’UN AUDIT FINANCIER DE LA COMMUNE
23. FINANCES – DSP MAISON FUNERAIRE
D. CULTURE
24. PASS CULTURE 32 – Convention - Avenant
E. QUESTIONS DIVERSES
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