Mièlan : réunion du conseil municipal

Réunion du conseil municipal, lundi 2 mars 2026 à 19H.

Ordre du jour

1 Approbation du PV du précédent conseil.

2 Approbation des attributions provisoires pour 2026.

3 Affectation de dépenses en section d'investissement.

4 Avenant contrat "Petites villes de demain" (31.12.2026).

5 Promesse de bail emphytéotique en vue de la construction d'un parc solaire (A 932 A Compas).

6 Taxe d'aménagement 2026.

7 Convention de travaux d'effacement du réseau de télécommunications

8 Adoption du rapport de la CLECT du 19.01.2026.

9 Approbation des comptes de gestion 2025 tous budgets.

10 Approbation des comptes administratifs 2025 tous budgets.

11 Affectation des résultats tous budgets.

12 Motion Association Maires de France.

13 Décisions du maire.

14 Questions diverses.