Conseil Municipal mardi 16 décembre à 20h30

ORDRE DU JOUR

A. APPEL

B. APPROBATION DU PROCES VERBAL

C. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR

1. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

D. AFFAIRES GENERALES

2. MISE A DISPOSITION D’UN AGENT D’ANIMATION AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES GASCOGNE TOULOUSAINE

3. MISE A DISPOSITION DU DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES GASCOGNE TOULOUSAINE

4. CREATIONS D’EMPLOI – Régularisation - TABLEAU DES EMPLOIS ET EFFECTIFS

5. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR ADMISSION EN NON VALEUR

6. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2026

7. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2026 – AP / CP

8. IMPOTS LOCAUX – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2026

9. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - BUDGET PRIMITIF 2026

10. BUDGET ANNEXE SERVICE ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2026

11. BUDGET ANNEXE SERVICE POMPES FUNEBRES MUNICIPALES - BUDGET PRIMITIF 2026

12. BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - BUDGET PRIMITIF 2026

13. BUDGET ANNEXE ZAC PORTERIE BARCELLONE - BUDGET PRIMITIF 2026

14. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – Exercice 2026

15. SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ORGANISMES DE DROIT PRIVE – Conventions 2026

16. REFECTION PONT DE MOUFIELLE – Plan de financement

E. URBANISME

17. REDACTION DES ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE – Convention CDG

F. EAU - ASSAINISSEMENT

18. SERVICE DE L’EAU – Rapport annuel - Exercice 2024

19. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Rapport annuel - Exercice 2024

20. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Rapport annuel – Exercice 2024

21. STATION D’EPURATION – Permis de construire

22. EXTENSION ET AMELIORATION DE LA STATION D’EPURATION – Plan de financement

23. EXTENSION ET AMELIORATION DE LA STATION D’EPURATION – Avenant n°1 au marché de Maitrise d’œuvre

24. SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Tarifs

25. MODIFICATION DE LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE ET DE GROUPEMENT DE COMMANDES

G. SPORT

26. SOL SPORTIF – Plan de financement

H. CULTURE

27. Médiathèque - Renouvellement convention d’utilisation du logiciel Orphée

I. SOCIAL

28. ATTRIBUTION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS - Exercice 2026

J. QUESTIONS DIVERSES