Conseil Municipal le mardi 25 novembre 2025

ORDRE DU JOUR

A. APPEL ..

B. APPROBATION DU PROCES VERBAL

C. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR .

1. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE ...

D. AFFAIRES GENERALES

2. FINANCES – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 

3. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – Décision modificative N°2

4. FINANCES – NEUTRALISATION AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT

5. FINANCES – Effacements de dettes

6. CIMETIERE – Convertibilité concessions funéraires ..

7. ASSOCIATIONS – Mise à disposition de locaux

8. FINANCES – Subventions aux associations

9. CARREFOUR SAINT BERTRAND – Convention aménagement routier 

10. MARCHE D’ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE – Avenant d’ajustement contractuel 

E. SPORT LOISIRS TOURISME

11. EQUIPEMENTS SPORTIFS – Convention Collège L.Michel/Département/Commune

12. AIRE DE CAMPING CAR – Tarifs

F. COMMERCE 

13. COMMERCE - Ouvertures dominicales 2026 - Entreprises distributrices de véhicules sur L’Isle- Jourdain

14. COMMERCE - Ouvertures dominicales 2026 - Commerces de détail de produits surgelés 

G. URBANISME

15. MAISON FUNERAIRE – Désaffectation - Déclassement

16. ZAC PORTERIE BARCELONE – Marché subséquent Lot 1 – Arrêt rémunération définitive maître d’œuvre

17. FONCIER- Régularisation parcelles section BM N°536 et section BM N°537 .

18. FONCIER- CESSION PARCELLES BD 490 ET BD 492 

19. FONCIER - RETROCESSION RUE DE LAURANNE ......

20. FONCIER – INTEGRATION D’UNE VOIE PUBLIQUE PROVENANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL

H. INTERCOMMUNALITE

21. CCGT – Modification des statuts .

22. CCGT – Rapport d’activités 2024 

I. SCOLAIRE 

23. TRANSMISSION INSCRIPTIONS/POINTAGES MERCREDI MIDI ALAE

J. ENVIRONNEMENT 

24. ONF - Approbation du projet d’exploitation et de vente en bois façonné de la parcelle 15 et 16 partie feuillue chêne

K. QUESTIONS DIVERSES