A. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX
B. COMPTE RENDU DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR
1. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU
3. FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 - BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
4. FINANCES – Budget Principal de la Commune – Exercice 2025 – Décision Modificative N°1
5. FINANCES – Subvention aux associations
6. FINANCES – Comptabilisation du retour de la mise à disposition de la Caserne des Pompiers
7. TRAVAUX COLLEGIALE Tranche optionnelle 3 Secteur Nord-est - Plan de financement / demandes de subventions
8. CARREFOUR SAINT BERTRAND – Convention aménagement routier
9. RESSOURCES HUMAINES – Ratio promu promouvable
10. FUNERAIRE – Reprise de concessions en état d’abandon
11. ASSOCIATION - « La Plume au Vent » – Mise à disposition du Club Renaissance
12. ASSOCIATION - « Accueil en Gascogne » – Mise à disposition du Club Renaissance
13. ASSOCIATION - « Amicale du personnel de l’Ehpad » – Mise à disposition du Club Renaissance
C. INTERCOMMUNALITE
14. CCGT - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
D. URBANISME
15. FONCIER – Mise à jour tableau de classement des voies communales
16. FONCIER - AMENAGEMENT 8 BD CARNOT/Lot N°1 – Rachat à l’EPF
17. FONCIER – Rétrocession communale parcelle BI N° 976
18. FONCIER – Déclassement d’une partie de la rue Boulle
19. STOCKAGE D’ENERGIE – Bail emphytéotique/Convention mise à disposition
20. DENOMINATION DE RUE – Rue Charles Bacqué – Modification
21. ZAC PORTERIE BARCELLONE – Protocole transactionnel portant liquidation de la concession d’aménagement – SAS Terra Campana
22. ZAC PORTERIE BARCELLONE – Achèvement concession aménagement – SAS Terra Campana – Transfert de propriété biens de retour/acquisition biens de reprise
E. ENVIRONNEMENT
23. PARC DU HOL – Société de projet dédiée
24. PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – Contractualisation
25. FORET COMMUNALE – Etat d’assiette 2026
F. CULTURE
26. MUSEE EUROPEEN D’ART CAMPANAIRE – Boutique – Tarifs
H. QUESTIONS DIVERSES
Le Mercredi 1er octobre 2025 - LE MAIRE – Francis IDRAC
Commentaires