Mièlan : réunion du conseil municipal

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Le conseil municipal prévu le 19 mai 2025 n'a pas pu se tenir faute de quorum. En conséquence, conformément à l'article L2121-17 du code général des collectivités territoriales, MM les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle du conseil, qui aura lieu le mardi 27 mai 2025 à 19H, salle du conseil.

Ordre du jour :

1 Approbation des procès-verbaux du 10 avril 2025.

2 Convention passage pour raccordement et extension C4 Drigou et mutation P2 Dargagnon.

3 Proposition partage de frais de participation aux dépenses de fonctionnement des écoles pour un élève en garde alternée.

4 Achat terrain pour implantation d’un poste de relevage pour travaux d’assainissement.

5 Commission d’appel d’offre (fixation des règles de l’élection).

6 Élection de la Commission d’appel d’offre.

7 Approbation de la construction de la nouvelle gendarmerie (enveloppe financière).

8 Procédure retenue pour le choix du maitre d’œuvre.

9 Composition du jury du concours de maitrise d’œuvre.

10 Fixation de la prime aux candidats du concours

11 Décisions du Maire.

12 Questions diverses.

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