Conseil Municipal - Séance du Vendredi 14 février 2025 à 18 h

CONSEIL MUNICIPAL

- Ordre du jour

- Séance du Vendredi 14 février 2025 à 18 h

I - Décisions municipales M. le Maire

Décisions municipales n° 2024-118 à 2025-04

II - Affaires générales et ressources humaines

1. Soutien aux sinistrés de Mayotte - attribution d'une subvention exceptionnelle M. le Maire

2. Commissions municipales – intégration de MM. El Houcine LOUDINI et Thierry FERRON Nadine AURENSAN

3. CCSPL – désignation d’un membre titulaire en remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire

4. Commission locale des transports publics particuliers de personnes - désignation de représentants de la commune

5. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

6. 7. Transfert de collection de l'État en faveur du Musée des Amériques-Auch Florence FILHOL

III - Urbanisme, travaux et aménagements urbains, patrimoine communal, eau et assainissement Jean-Claude PASQUALINI

1. Lieu-dit au château du Garros - constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS

2. Bilan des acquisitions/cessions 2024

3. Aménagement des espaces publics de la Caserne Espagne phase 1 - demande de subvention

4. Reconstruction du mur de soutènement de la Caserne Espagne - demande de subvention

5. 6. Déconstruction de l'ancien centre commercial du Grand Garros - demande de subvention

7. Réhabilitation du théâtre - demande de subvention

8. 9. Réduction des ilôts de chaleur - demande de subvention

10. Approbation du contrat Grand Site Occitanie

11. Dénomination d'une place Gisèle HALIMI

IV Participation citoyenne, démocratie locale et concertation Sylviane BAUDOIS

Conseil de Développement Local - découpage en secteurs

V - Education et réussite scolaire, relations avec l’enseignement secondaire et supérieur, culture occitane Charline DUMONT

1. Attribution de subventions aux classes de découverte

2. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'école Jean Jaurès

VI - Relations européennes et solidarités internationales, jumelages et coopération décentralisée Philippe MARCELLIN

1. Attribution d'une subvention à l'association "Oxygène 32"

2. Attribution d'une subvention à l'association "Les Amis de Jean Laborde"

VII -Finances et budget Claude BOURDIL

1. Créances irrécouvrables 2025 - Budget principal

2. Aménagement des espaces publics du secteur C - NPNRU du Grand Garros - demande de subvention Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - approbation du rapport du 18 décembre 2025