ORDRE DU JOUR
APPEL
APPROBATION DU PROCES VERBAL
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR
A. AFFAIRES GENERALES
1. FINANCES – Créances éteintes – exercice 2024
2. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR ADMISSION EN NON VALEUR
3. ATTRIBUTION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’AMICALE DES SAPEURS POMPIERS - Exercice 2024
4. ZAC PORTERIE BARCELONE - Avance remboursable du budget principal au budget annexe
5. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – Décision modificative N°2
6. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2025
7. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2025 – AP / CP
8. IMPOTS LOCAUX – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 20254
9. BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - BUDGET PRIMITIF 2025
10. BUDGET ANNEXE SERVICE ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2025
11. BUDGET ANNEXE SERVICE POMPES FUNEBRES MUNICIPALES - BUDGET PRIMITIF 2025
12. BUDGET ANNEXE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - BUDGET PRIMITIF 2025
13. BUDGET ANNEXE ZAC PORTERIE BARCELLONE - BUDGET PRIMITIF 2025
14. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – Exercice 2025
15. SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ORGANISMES DE DROIT PRIVE – Conventions 2025
16. TRAVAUX COLLEGIALE Tranche optionnelle 2 - Plan de financement / demandes de subventions
17. RESSOURCES HUMAINES – Police Municipale – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement
B. URBANISME
18. Lotissement En Millet
C. ENVIRONNEMENT
32. CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL – Promesse bail emphytéotique
33. VEGETALISATION DU CENTRE VILLE - Plan de financement / demandes de subventions
34. RUE DE LA REPUBLQUE - Végétalisation – Autorisation des propriétaires
35. VEGETALISATION DES ECOLES – Plan de financement / demandes de subventions
D. TRAVAUX - SECURITE
36. PLAN DE CIRCULATION – AMENAGEMENT DU CARREFOUR SAINT BERTRAND / BD MARNE - Plan de financement / demandes de subventions
E. SOCIAL
37. ATTRIBUTION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS - Exercice 2024
38. ATTRIBUTION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS - Exercice 2025
39. SOCIAL – Ressources Humaines – Allocation aux parents d’enfants handicapés (APEH)
F. SCOLAIRE
40. MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRE AUPRES DE LA CCGT
G. CULTURE
41. DON – Cartes postales
H. QUESTIONS DIVERSES