Le Conseil Municipal est convoqué
jeudi 28 novembre 2024 à 20h30
L’ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :
1 Adoption du procès verbal du conseil municipal en date du 10 octobre 2024
2 Informations délégation au maire
3 Finances
- Budget communal : Décision modificative n°2
- Budget communal : demande d’admission en non-valeur
- Budget assainissement : demande d’admission en non-valeur
- Budget festivités : demande d’admission en non-valeur-
- Budget festivités : Bracelets 2024
4 Affaires générales
- Ouverture des commerces 12 dimanches en 2025
5 Personnel
- Adoption du Rapport Social Unique 2023.
- Modification du tableau des emplois.
- Nouveau régime indemnitaire pour la filière police municipale.
- Remboursement des frais des agents.
- Remboursement des frais des élus.
- Modification du RIFSEEP.
6 Informations
- Bilans financiers Budget festivités : de Pentecôtavic, Tempo Latino et la Saint Matthieu.
- Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables.
- Rapport d’interpellation du conseil citoyen (zones humides).