Jeudi 14 novembre 2024 à 19h00 Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
- Approbation : Procès-verbal séance du 19.09.2024
- Indemnité de fonction des adjoints pour 2025 et 2026
- Revalorisation part employeur mutuelle santé et prévoyance à compter du 1ᵉ ’ janvier 2025
- Bons cadeaux de Noël au personnel communal au profit des commerces Miélanais.
- Création emploi d’adjoint administratif à temps non complet 25/35
- Approbation organigramme des services municipaux
- Convention de mise à disposition des personnels du service technique intervenant sur voirie avec le SIVOM Miélan-Marciac.
- Approbation Avant-Projet sommaire travaux assainissement
- RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service / Assainissement) 2023
- Dénomination de rue (impasse château d’eau)
- Modification fonctionnement commission Ad’hoc pour Pôle Pluridisciplinaire de Santé 12.Approbation attribution de compensation définitive 2024
- Approbation attribution de compensation définitive 2024
- Acquisition licence IV
- Contrat AMO construction gendarmerie.
- Proposition commerciale vérification électrique nouveau bâtiment service technique
- Décision modificative
- Décisions du Maire
- Questions diverses