Miélan : réunion du conseil municipal

Miélan façade 2024 (6).JPG

Jeudi 14 novembre 2024 à 19h00 Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation : Procès-verbal séance du 19.09.2024
  2. Indemnité de fonction des adjoints pour 2025 et 2026
  3. Revalorisation part employeur mutuelle santé et prévoyance à compter du 1ᵉ ’ janvier 2025
  4. Bons cadeaux de Noël au personnel communal au profit des commerces Miélanais.
  5. Création emploi d’adjoint administratif à temps non complet 25/35
  6. Approbation organigramme des services municipaux
  7. Convention de mise à disposition des personnels du service technique intervenant sur voirie avec le SIVOM Miélan-Marciac.
  8. Approbation Avant-Projet sommaire travaux assainissement
  9. RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service / Assainissement) 2023
  10. Dénomination de rue (impasse château d’eau)
  11. Modification fonctionnement commission Ad’hoc pour Pôle Pluridisciplinaire de Santé 12.Approbation attribution de compensation définitive 2024
  12. Approbation attribution de compensation définitive 2024
  13. Acquisition licence IV
  14. Contrat AMO construction gendarmerie.
  15. Proposition commerciale vérification électrique nouveau bâtiment service technique
  16. Décision modificative
  17. Décisions du Maire
  18. Questions diverses
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