RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle des Conseils, Avenue St Roch pour la réunion qui aura lieu le :
19 septembre 2024 à 20 h
au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants :
AFFAIRES GENERALES
- Projet de legs dans le cadre d’une succession,
- Projet de modification d’un membre titulaire pour siéger au PNR (en remplacement de Mme CHABBERT)
- Projet de cession immobilière au profit du Toit de Gascogne
FINANCES
- Demande de subvention complémentaire Comité de jumelage
- Projet de versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Chats Mirandais »
- Gestion des chats errants – projet de demande de subvention
- Dossier de demande de subventions pour les travaux sur le site du parc des sports
- Dossier de demande de subventions pour les travaux d’aménagement du cabinet de radiologie à la Maison de Santé
- Budget Principal – Admissions en non-valeur
- Budget Assainissement – Créances éteintes
- Proposition de fixation des Tarifs relatifs aux droits de place du marché
- Projet de renouvellement de convention de facturation et de recouvrement de la redevance et des taxes d’assainissement collectif
RESSOURCES HUMAINES
- Projets de mise à disposition de personnel Mairie / Communauté de Communes Cœur d’Astarac
URBANISME
- Rapport de Suivi du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
- Avis sur demande de transformation en zone U ou AU des terrains de La Bourdette par la Communauté de Communes Cœur d’Astarac en Gascogne
Décisions du Maire
Questions orales des Conseillers Municipaux