Lundi 15 juillet 2024 à 19h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
- Approbation : PV séance du 27.05.24
- Convention relative à l’établissement du Territoire Educatif Rural Gers-Sud
- Désignation délégué titulaire et suppléant au futur syndicat mixte Parc Naturel Régional (PNR)
- Lancement de la consultation pour le choix de la « maîtrise d’œuvre pôle pluridisciplinaire de santé (PPS) et création d’une commission ad’hoc ».
- Autorisation de lancer la consultation pour les travaux d’assainissement 2024-2028.
- Ajustement de la délibération du 11.12.2023 convention Assistance à Maitrise d’Ouvrage sur Agenda d’adaptabilité programmée avec le SIVOM.
- Modification du tableau des emplois (suite à promotion interne) et ajustement de l’organigramme communal.
- Révision délibération n°24-05-27/13 pour objet : Rénovation énergétique de l’appartement aile « est » Dugoujon sis au 11 rue Saint-Jean à Miélan.
- Décision modificative Assainissement
- Validation situation financière de la commune en compte auprès du SIVOM.
- Actualité du SIVOM Marciac-Miélan : Rapport chambre Régionale des Comptes et expertise
- Décisions du Maire
- Questions diverses