Le Conseil Municipal de la Commune de CONDOM se réunira en séance publique le 11 juillet 2024 à 19 h 30, Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux du 4 avril 2024 et du 6 juin 2024 Communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au maire
FINANCES COMMUNALES
- Décision Modificative n 02 au budget de la commune
- Renouvellement de la convention avec Ciné 32 et Les Lumières de fa Ville
- Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec Condom Tennis Club Tarifs de la saison culturelle 2024/2025
- Attribution d'une subvention à l'association sportive de la Cité scolaire D'Artagnan
- Attribution d'une subvention à l'association sportive du Collège Saint Exupéry
- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Amis du Pradau »
LOTISSEMENT BEAULIEU
- Décision Modificative n o 1 au budget du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
MARCHÉS PUBLICS
- Signature davenants dans le cadre du marché de réhabilitation de la Gendarmerie
- Attribution d'un fonds de concours pour l'école de Musique
- Adhésion au groupement de commandes mis en place par Territoire d'énergie pour l'électricité et le gaz
- Installation et exploitation d'une installation photovoltaïque route de Courréjot : choix du titulaire
- Construction et exploitation de terrains de padel : approbation du principe de conclusion d'un bail emphytéotique administratif
- Constitution d'un groupement de commande avec la CCT et le CIAS de la Ténarèze - marché de téléphonie
- Constitution d'une commission consultative des achats avec la CCT le CIAS de la Ténarèze - marché de téléphonie Appel à projet pour la fresque artistique de l'angle des rues Dutoya et Marie Duputz
DOMAINE ET PATRIMOINE
- Cession d'un bâtiment rue de la Solombère
- Cession partielle d'un terrain Boulevard Monplaisir
- Cession partielle d'un terrain Quartier Porteteny
- Cession d'un terrain lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
- Dénomination de voies - Quartier de PortetenyPage 1 sur 2
VOIRIE
- Convention de servitude avec ENEDIS - Chemin de Gauge Convention de servitude avec ENEDIS - Prouillan
RESSOURCES HUMAINES
- Lignes directrices de gestion 2024-2026
- Plan de formation 2024-2026
- Modification de la participation de la commune à la mutuelle des agents Créations de postes